Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
PROCESS SYSTEMS (P.S.)

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Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

12/05/2021
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de président
20/10/2020
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
20/10/2020
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
18/11/2019
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
21/10/2019
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
24/09/2019
Statuts mis à jour
- Décision d'augmentation
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
25/03/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
15/12/2006
Statuts mis à jour
- Décision d'augmentation
- Augmentation du capital social
30/01/2003
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts LOI NRE MOD EXERCICE DU DIRECTEUR GENERALE
- Nomination de directeur général
- Divers
26/04/2002
Statuts mis à jour
- Divers
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur 33 QUAI DE DION BOUTON TOUR ANJOU 92814 PUTEAU X

Bilans comptables

31/08/2024
Bilan complet
31/08/2023
Bilan complet
31/08/2022
Bilan complet
31/08/2021
Bilan complet
31/08/2020
Bilan complet
31/08/2019
Bilan complet
31/08/2018
Bilan complet
31/08/2017
Bilan complet
31/08/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

29/01/2021
16/07/2019
04/10/2017
- Démission(s) d'administrateur(s)
04/07/2017
- Changement de représentant permanent
- Démission(s) d'administrateur(s)
04/07/2017
- Changement de représentant permanent
- Démission(s) d'administrateur(s)
28/03/2013
- Nomination(s) d'administrateur(s)
20/10/2011
- Démission(s) d'administrateur(s)
01/01/2008
22/02/2006
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/08/2004
- Démission(s) d'administrateur(s)
03/03/2000
26/10/1999
24/09/1999
22/07/1999
14/04/1997
18/01/1996
25/03/1994
02/03/1993

Annonces légales parues

25/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination, la forme juridique et l'administration
04/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
31/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/11/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
03/10/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
16/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/10/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/07/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le représentant permanent
16/07/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

07/06/2021
Accord collectif sur l'organisation des congés payés
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
24/05/2021
Accord collectif sur l'organisation des jours de rtt

Marques

PROCESS SYSTEMS
PROCESS SYSTEMS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3744434
Enregistrée le : 07/06/2010
Expire le : 07/06/2010
Classes : 7, 9, 11, 37, 42
AII Alfa Industries International
AII Alfa Industries International
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3654424
Enregistrée le : 03/06/2009
Expire le : 03/06/2009
Classes : 9, 11, 37, 42