Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

BERSUB

235 ZA LES JASMINS - 73240 SAINT-GENIX-LES-VILLAGES
04 76 32 58 91
contact@bersub.fr
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

24/12/2020
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Transfert du siège social
29/01/2018
Statuts mis à jour
- et constatation de sa réalisation définitive
- Refonte des statuts
13/09/2017
Statuts mis à jour
- par voie de rachat sous conditions suspensives.
- Refonte des statuts
07/05/2001
Statuts mis à jour
- refonte des statuts.
- Nomination(s) de gérant(s)
01/02/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
10/11/1998
Statuts mis à jour
- Madame Veuve BEAUFIN née HUBOUD-PERRON Joséphine / Monsieur Pierre BERTOIS.
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Prorogation de l'exercice social en cours.
10/11/1998
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Prorogation de l'exercice social en cours.
- Madame Veuve BEAUFIN née HUBOUD-PERRON Joséphine / Monsieur Pierre BERTOIS.
26/09/1994
Statuts mis à jour
- (PROROGATION EXCEPTIONNELLE DE L'EXERCICE SOCIAL AU 30.06.1990).
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- (PROROGATION EXECPTIONNELLE AU 30.09.1994). (RATIFICATION DE LA PREMIERE MODIFICATION DES DATES DE L'EXERCICE SOCIALE DEPUIS LA PROROGATION AU 30.06.1990 DECIDEE PAR L'AG DU 20.12.1989).
26/09/1994
Statuts mis à jour
- (PROROGATION EXCEPTIONNELLE DE L'EXERCICE SOCIAL AU 30.06.1990).
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- (PROROGATION EXECPTIONNELLE AU 30.09.1994). (RATIFICATION DE LA PREMIERE MODIFICATION DES DATES DE L'EXERCICE SOCIALE DEPUIS LA PROROGATION AU 30.06.1990 DECIDEE PAR L'AG DU 20.12.1989).

Actes officiels publiés

07/08/2008
- Reconstitution de l'actif net
13/10/1999
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Annonces légales parues

06/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/12/2020
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
11/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
15/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
27/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
04/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1468958
Enregistrée le : 26/05/1988
Expire le : 26/05/1988
Classes : 11
BERSUB
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1456428
Enregistrée le : 15/03/1988
Expire le : 15/03/1988
Classes : 11