Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement de représentant permanent de la société C2 DEVELOPPEMENT
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
18/09/2018
Statuts mis à jour
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes suppléants. Fin de mandat
- Modification(s) statutaire(s)
19/08/2015
Statuts mis à jour
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
- Modification(s) statutaire(s)
27/03/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
13/01/2015
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion approbation du projet defusion ELIVIA LE LION par ELIVIA
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion approbation de la fusion ELIVIA NORD EST par ELIVIA
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
08/10/2014
Statuts mis à jour
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
08/10/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/06/2010
Statuts mis à jour
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/06/2010
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
22/06/2010
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
22/06/2010
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
02/04/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
02/04/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
06/04/2004
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
20/03/2003
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
- Modification(s) statutaire(s)
03/04/2002
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Augmentation du capital social
- Changement de forme juridique
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
05/03/2002
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
23/10/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
30/11/1998
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
03/03/1998
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
29/04/1997
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
08/03/1995
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
23/11/2023
- Démission(s) d'administrateur(s)
15/09/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/2022
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
10/07/2020
- Reconstitution de l'actif net
05/11/2019
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/10/2019
30/04/2019
- Changement de représentant permanent
31/01/2019
06/11/2018
21/06/2018
- Démission de directeur général
- Nomination de directeur général
10/04/2018
- Projet de fusion Projet de fusion
09/03/2017
26/12/2016
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
05/12/2016
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
05/12/2016
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
10/11/2016
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
18/08/2016
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
08/07/2016
- Fusion absorption
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
08/07/2016
- Fusion absorption
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
08/07/2016
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
- Fusion absorption
08/07/2016
- Fusion absorption
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
08/07/2016
- Fusion absorption
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
08/07/2016
- Fusion absorption
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
02/06/2016
- Fusion absorption Approbation du projet de fusion
29/04/2016
Annonces légales parues
17/01/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le représentant permanent
04/10/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
01/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution) et le représentant permanent
09/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/05/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
10/05/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le représentant permanent
27/09/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/09/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
28/01/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
23/10/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/10/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/10/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
Accords d’entreprise
03/06/2025
Accord sur les negociations annuelles obligatoires 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H
03/03/2025
Accord sur les negociations annuelles obligatoires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
22/05/2023
Accord sur les negociations annuelles obligatoires 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
27/02/2023
Accord sur les negociations annuelles obligatoires 2021
Travail du dimanche, Travail à temps partiel, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Travail de nuit, Autre, précisez, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Système de prime (autre qu'évolution), Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail
06/06/2022
Accord sur les negociations annuelles obligatoires 2022
Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/02/2022
Accord elivia sas sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
10/01/2022
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2020
18/10/2021
Accord sur les negociations annuelles obligatoires 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Autres dispositions Egalité professionnelle
31/05/2021
Accord sur les negociations annuelles obligatoires
Evolution des primes, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31/05/2021
Un accord d'etablissement concernant la journee de solidarite
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
31/05/2021
Un accord d'etablissement concernant les negociations annuelles obligatoires 2021
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions Egalité professionnelle
24/05/2021
Accord sur les negociations annuelles obligatoires 2021
30/10/2020
Protocole d'accord portant sur la contribution a la journee de solidarite
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
25/09/2020
Protocole d'accord sur les negociations annuelles obligatoires 2020
Indemnités (dont kilométrique), Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
14/09/2020
Les négociations annuelles obligatoires 2020
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Indemnités (dont kilométrique)
02/09/2020
Un accord sur les negociations annuelles obligatoires 2020
