Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BERRY SUPERFOS LA GENETE

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

23/06/2020
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
13/05/2020
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Changement de président
- Modification(s) statutaire(s)
15/11/2011
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de RPC SUPERFOS LA GENETE
15/11/2011
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de RPC SUPERFOS LA GENETE
02/05/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Nomination de nouveaux directeurs généraux
02/05/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Nomination de nouveaux directeurs généraux
08/09/2009
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de SUPERFOS LA GENETE SAS
08/09/2009
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de SUPERFOS LA GENETE SAS
08/01/2003
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de SUPERFOS INDUSTRIE
12/06/2002
Statuts mis à jour
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Modification de la composition du conseil d'administration
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Modification de la composition du conseil d'administration
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Modification de la composition du conseil d'administration
27/03/2002
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
- NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR
27/03/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
- NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR
- Modifications relatives au conseil d'administration

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
03/05/2021
- Démission de directeur général
- Nomination de directeur général
29/04/2021
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
07/10/2020
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
18/05/2020
31/03/2020
21/08/2019
- Changement de directeur général
21/08/2019
- Changement de directeur général
01/07/2019
31/03/2016
16/12/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/11/2015
06/03/2015
- Démission de directeur général
31/12/2014
06/11/2013
- Changement de directeur général
- Acceptation des fonctions de Directeur Général
06/11/2013
- Changement de directeur général
- Acceptation des fonctions de Directeur Général
10/11/2003
- Nomination d'un directeur général et d'un directeur général délégué
27/11/2002
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/04/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/03/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/09/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2000
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
20/04/2000
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION ENTRE SOMAGIC INDUSTRIE SA ET ORAMA SAEN DATE DU 8/4/00
30/03/2000
- PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE SOMAGIC INDUSTRIE ET LA SOCIETE ORAMA
02/12/1998

Annonces légales parues

29/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le sigle.
27/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/12/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

08/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif a la negociation annuelle obligatoire 2025
Autre, précisez
12/08/2024
Accord egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
22/01/2024
Accord cssct
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Accords de méthode (pénibilité), Stress, risques psycho-sociaux, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Commissions paritaires, Calendrier des négociations, Fin de conflit, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
23/07/2020
Accord compte epargne temps
Compte épargne temps

Marques

CHICHE KEBAB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97683867
Enregistrée le : 18/06/1997
Expire le : 18/06/1997
Classes : 11
PUNCHY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95582316
Enregistrée le : 21/07/1995
Expire le : 21/07/1995
Classes : 20
PHENIX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95582315
Enregistrée le : 21/07/1995
Expire le : 21/07/1995
Classes : 20
PIC NIC GRILL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93477906
Enregistrée le : 21/07/1993
Expire le : 21/07/1993
Classes : 11
ART DECO GRILL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93477909
Enregistrée le : 21/07/1993
Expire le : 21/07/1993
Classes : 11
DUO GRILL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93477905
Enregistrée le : 21/07/1993
Expire le : 21/07/1993
Classes : 11