Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

GAEC LES CHARMETTES (DOMAINE LES CHARMETTES)

RTE DE FLORENSAC - 34340 MARSEILLAN
Statuts

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Avis de situation Sirene
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

14/05/2019
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification de l'intitulé de l'adresse du siège social sans transfert
11/06/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à la durée de la personne morale
11/06/2018
Statuts mis à jour
- .
- Modification(s) statutaire(s)
26/04/2013
Statuts mis à jour
- entre ALCON Francis (cédant) et ALCON Eric (cessionnaire)
- Agrément de cessions de parts - Nouvelle répartition du capital social
20/06/2011
Statuts mis à jour
- Donation/partage de parts
- Entre Mr Francis ALCON (donateur) et Mr Eric ALCON et Mlle Cécile ARCONet annexé à l'acte : assemblée générale du 28/12/2010 : agrément de la donation-partage et modification de l'article 7 des statuts
20/06/2011
Statuts mis à jour
- Donation/partage de parts
- Entre Mr Francis ALCON (donateur) et Mr Eric ALCON et Mlle Cécile ARCONet annexé à l'acte : assemblée générale du 28/12/2010 : agrément de la donation-partage et modification de l'article 7 des statuts
27/01/2010
Statuts mis à jour
- contenant assemblée générale du 21/12/2009 : agrément de la donation de parts -modification de l'article 7 des statuts - changement de gérant
27/01/2010
Statuts mis à jour
- contenant assemblée générale du 21/12/2009 : agrément de la donation de parts -modification de l'article 7 des statuts - changement de gérant
04/12/2000
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- DONATION ENTRE VIFS,CHACUN POUR MOITIE DE LA PLEINE-PROPRIETE DE 4800 PARTSSOCIALES NUMEROTEES DE 12760 A 17559 DE MR ET MME ALCON MARCEL ET LYDIE
- A LEUR FILS:MR ALCON NICOLASAGREMENT DE LA CESSION-MODIFICATION ARTICLE 7 DES STATUTS,NOUVELLE
- REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL-
04/12/2000
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- DONATION ENTRE VIFS,CHACUN POUR MOITIE DE LA PLEINE PROPRIETE DE 4800PARTS SOCIALES NUMEROTEES DE 2654 A 7453 DE MR ET MME ALCON FRANCIS ET
- DOMINIQUE A LEUR FILS:MR ALCON ERICAGREMENT DE LA DONATION-MODIFICATION ARTICLE 7 DES STATUTS-
19/09/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Actes officiels publiés

27/01/2010
- Donation de parts
- Entre Mr ALCON Marcel et son épouse Mme ALCON née BROUILLET Marcel etMr ALCON Nicolas
16/11/2005

Marques

LES TROIS VOILES
LES TROIS VOILES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3481619
Enregistrée le : 12/02/2007
Expire le : 12/02/2007
Classes : 33
Domaine Les Charmettes
Domaine Les Charmettes
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98759580
Enregistrée le : 13/11/1998
Expire le : 13/11/1998
Classes : 33