Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
21/06/2018
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
31/07/2017
Statuts mis à jour
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
09/07/2015
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
07/07/2014
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
16/07/2007
Statuts mis à jour
- MODIFICATIONS STATUTAIRES
05/07/2006
Statuts mis à jour
- RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES ET SUPPLEANTSMODIFICATION DE L'ARTICLE 10 DES STATUTS
- RAPPORT DU DIRECTOIRE A L'AGE DU 23 JUIN 2006
09/07/2004
Statuts mis à jour
- Modification du directoire - conseil de surveillance MISE A JOUR DES STATUTS AVEC LES NOUVELLES DISPOSITIONS DE LA LOI N0 2003.706 DU 01/08/2003 DE SECURITE FINANCIERE PRECISION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL SUITE A DECISION ADMINISTRATIVE : 975 ROUTE DES BURGONDES 01410 CHAMPFROMIER
- Modification du directoire - conseil de surveillance MISE A JOUR DES STATUTS AVEC LES NOUVELLES DISPOSITIONS DE LA LOI N0 2003.706 DU 01/08/2003 DE SECURITE FINANCIERE PRECISION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL SUITE A DECISION ADMINISTRATIVE : 975 ROUTE DES BURGONDES 01410 CHAMPFROMIER
- PRECISION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL SUITE A DECISION ADMINISTRATIVE : 975 ROUTE DES BURGONDES 01410 CHAMPFROMIER
- MISE A JOUR DES STATUTS AVEC LES NOUVELLES DISPOSITIONS DE LA LOI N0 2003.706 DU 01/08/2003 DE SECURITE FINANCIERE
- Modification du directoire - conseil de surveillance
05/08/2003
Statuts mis à jour
- Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE
- Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE
- Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
12/07/2002
Statuts mis à jour
- CONSTATATION DU CHANGEMENT DE DENOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001
- CONSTATATION DU CHANGEMENT DE DENOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001
- CONSTATATION DU CHANGEMENT DE DENOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001
29/11/2001
Statuts mis à jour
- Apport-fusion FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE MGI COUTIER CHARNIERES DONT LE SIEGE EST A CHAMPFROMIER 01410, 407 484 153 RCS BOURG EN BRESSE MODIFICATIONS STATUTAIRES
- RAPPORT DU DIRECTOIRE A L'AGE DU 30/10/01 Apport-fusion FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE MGI COUTIER CHARNIERES DONT LE SIEGE EST A CHAMPFROMIER 01410, 407 484 153 RCS BOURG EN BRESSE MODIFICATIONS STATUTAIRES
- Apport-fusion FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE MGI COUTIER CHARNIERES DONT LE SIEGE EST A CHAMPFROMIER 01410, 407 484 153 RCS BOURG EN BRESSE MODIFICATIONS STATUTAIRES
- Apport-fusion FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE MGI COUTIER CHARNIERES DONT LE SIEGE EST A CHAMPFROMIER 01410, 407 484 153 RCS BOURG EN BRESSE MODIFICATIONS STATUTAIRES
- MODIFICATIONS STATUTAIRES
- FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE MGI COUTIER CHARNIERES DONT LE SIEGE EST A CHAMPFROMIER 01410, 407 484 153 RCS BOURG EN BRESSE
- Apport-fusion
- RAPPORT DU DIRECTOIRE A L'AGE DU 30/10/01
14/11/2001
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DE L ARTICLE 6 RELATIF AUX APPORTS ET MISE EN CONFORMITE DES STA- TUTS SUITE A LA CODIFICATION DE LA LOI DU 24 JUILLET 1966 DANS LE NOUVEAU CODE DE COMMERCE (MODIFICATION ARTICLE 24)
- MODIFICATION DE L ARTICLE 6 RELATIF AUX APPORTS ET MISE EN CONFORMITE DES STA- TUTS SUITE A LA CODIFICATION DE LA LOI DU 24 JUILLET 1966 DANS LE NOUVEAU CODE DE COMMERCE (MODIFICATION ARTICLE 24)
- CODE DE COMMERCE (MODIFICATION ARTICLE 24)
- MODIFICATION DE L ARTICLE 6 RELATIF AUX APPORTS ET MISE EN CONFORMITE DES STA- TUTS SUITE A LA CODIFICATION DE LA LOI DU 24 JUILLET 1966 DANS LE NOUVEAU
01/09/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
19/06/1998
Statuts mis à jour
- Apport-fusion DES SOCIETES MGI COUTIER PLASTIQUE, MGI COUTIER EXTRUSION, VILPLAST, MGI COUTIER SEIM QUI A PREALABLEMENT ABSORBE MGI COUTIER SIMS, MGI COUTIER METAL, ET MGI COUTIER MERCOSUR Modification de l'objet social MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS RELATIF AUX APPORTS Transformation en SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE REFONTE DES STATUTS
- Apport-fusion DES SOCIETES MGI COUTIER PLASTIQUE, MGI COUTIER EXTRUSION, VILPLAST, MGI COUTIER SEIM QUI A PREALABLEMENT ABSORBE MGI COUTIER SIMS, MGI COUTIER METAL, ET MGI COUTIER MERCOSUR Modification de l'objet social MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS RELATIF AUX APPORTS Transformation en SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE REFONTE DES STATUTS
- METAL, ET MGI COUTIER MERCOSUR
- DES SOCIETES MGI COUTIER PLASTIQUE, MGI COUTIER EXTRUSION, VILPLAST, MGI COUTIER SEIM QUI A PREALABLEMENT ABSORBE MGI COUTIER SIMS, MGI COUTIER
- Apport-fusion
- REFONTE DES STATUTS
- Transformation en SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
- MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS RELATIF AUX APPORTS
- Modification de l'objet social
07/07/1994
Statuts mis à jour
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Augmentation du capital social
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Changement de dénomination en celle de MGI COUTIER
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan consolidé
Actes officiels publiés
14/10/2024
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
14/10/2024
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
16/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/07/2023
06/07/2023
27/06/2022
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
12/11/2020
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
20/06/2019
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement de vice-président du conseil de surveillance
16/03/2017
- Démission(s) de membre(s) du directoire
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
08/09/2016
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/08/2015
- Démission de président du directoire
- Démission(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de président du directoire
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement de président du conseil de surveillance
- Nomination de représentant permanent
21/01/2014
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
24/01/2013
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de président du directoire
10/01/2013
- Démission de président du directoire
03/10/2012
- Modification(s) relative(s) au directoire
03/10/2012
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
08/08/2012
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
27/07/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/07/2009
- Ratification cooptation de nomination de membre du Conseil de Surveillance
23/03/2009
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
- Changement de président du conseil de surveillance
- Modification(s) relative(s) au directoire
07/07/2005
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/07/2004
- AUTORISATION D'OUVERTURE D'ACTIONS DE SOUSCRIPTION EN VUE D'AUGMENTATION DUCAPITAL
09/03/2004
- Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
18/03/2003
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
10/12/2001
- NOMINATION D'UN VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Annonces légales parues
19/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
06/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
17/06/2025
Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'établissement de champfromier
Autres dispositions emploi
10/06/2025
Accord relatif apld
Autres dispositions emploi
08/04/2025
Un accord collecticf portant sur les mesures de rupture conventionnelle collective - mars 2025
Rupture conventionnelle collective
18/03/2025
Un accord d'entreprise gestion previsionnelle des emplois, des parcours professionnels (gepp) fevrier 2025
Autre, précisez
16/12/2024
Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'établissement de champfromier
Autres dispositions emploi
09/12/2024
Accord relatif apld
Autres dispositions emploi
24/06/2024
Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein des établissements champfromier
Autres dispositions emploi
24/06/2024
Accord relatif apld (avenant)
Autres dispositions emploi
17/06/2024
Accord compte epargne temps - mai 2024
Compte épargne temps, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
19/02/2024
Un accord annuel d'entreprise 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/12/2023
Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif d'activité partielle de longue durée au sein des établissements villieu-bressolles
Autres dispositions emploi
18/12/2023
Avenant à l’accord relatif à la mise en œuvre d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée au sein des établissements champfromier
Autres dispositions emploi
26/06/2023
Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif d'activité partielle de longue durée au sein des établissements - villieu et bressolles
Autre, précisez
26/06/2023
Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein des établissements- champfromier
Autre, précisez
13/03/2023
Accord d'entreprise-egalité professionnelle entre les femmes et les hommes - qualité de vie au travail- février 2023
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
13/03/2023
Accord sur l'organisation des négociations collectives au sein de l'entreprise akwel- février 2023
Calendrier des négociations
20/02/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
20/02/2023
Accord annuel d'entreprise - février 2023
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
30/01/2023
Accord relatif à la mise en place du comité social economique central - avenant janvier 2023
Droit syndical, IRP, expression des salariés
02/01/2023
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'établissement akwel champfromier
Autre, précisez
02/01/2023
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein des établissements akwel villieu bressolles
Autre, précisez
26/09/2022
Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d'établissements
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Commissions paritaires, Droit syndical, IRP, expression des salariés
09/05/2022
Accord d'entreprise - droit syndical - mars 2022
Droit syndical, IRP, expression des salariés
28/03/2022
Accord annuel d'entreprise - mars 2022
Reprise des données, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Evolution des primes, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Prévoyance collective, autre que santé maladie
02/08/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - juillet 2021
Conduit pour fluide sous pression, procede de fabrication d’un tel conduit et procede de transport mettant en œuvre un tel conduit
Référence :
FR3043750
Dépôt :19/05/2017
Publication :08/06/2018
Déposant :MGI COUTIER
Inventeur :PASCAL GUERRY
Procede de rechauffage d’un circuit de fluide par alimentation en courant alternatif d’un moteur de pompe a courant continu
Référence :
FR3050489
Dépôt :27/10/2017
Publication :06/04/2018
Déposant :MGI COUTIER
Inventeur :MATTHIEU BARDIN, REGIS MUNOZ
Dispositif de filtrage d’air dans une ligne d'admission d'air d'un moteur a combustion interne
Référence :
FR2995028
Dépôt :07/03/2014
Publication :22/12/2017
Déposant :MGI COUTIER
Inventeur :PASCAL GUERRY, ADRIEN EUSTACHE, MAX VAREON
Dispositif de degel et de puisage d’un fluide embarque dans un vehicule automobile
Référence :
FR3000131
Dépôt :27/06/2014
Publication :13/10/2017
Déposant :MGI COUTIER
Inventeur :ANDRE COUTIER, BASTIEN BACQUET, NICOLAS AVELINE, FREDERIC RIVAS, NICOLAS LEBLANC, YVES LAMIRAND
Dispositif d'amortissement
Référence :
FR3033619
Dépôt :16/09/2016
Publication :08/09/2017
Déposant :MGI COUTIER
Inventeur :MARC NOVELLANI, PETER FAULSTROH, PIERRE LAURENT
Ensemble de reservoir
Référence :
FR3038552
Dépôt :13/01/2017
Publication :28/07/2017
Déposant :MGI COUTIER
Inventeur :YVES LAMIRAND, CHRISTOPHE BONDRAN
Dispositif de transfert de liquide et ensemble de reservoir comprenant un tel dispositif de transfert
Référence :
FR3038592
Dépôt :13/01/2017
Publication :21/07/2017
Déposant :MGI COUTIER
Inventeur :MATTHIEU BARDIN, BASTIEN BACQUET, JEAN-MICHEL ISSARTEL, REGIS MUNOZ, MATHIEU MEKRAZ, ANTOINE ROHAUT, SEVERINE ROOS, CELINE TURPIN
Vanne raccordee a un circuit d’alimentation, circuit d’alimentation comprenant une telle vanne et procede d’alimentation operant un tel circuit d’alimentation
Module de distribution de liquide, procede d’assemblage d’un tel module de distribution et ensemble de reservoir comprenant un tel module de distribution
Dispositif de separation de gouttes d’huile dans un melange de gaz et d’huile et procede de separation mettant en œuvre un tel dispositif de separation
