Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
GRAND DIJON HABITAT

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2 RUE MAL LECLERC - 21000 DIJON

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Actes officiels publiés

28/10/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
28/10/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
28/10/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
02/02/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
15/12/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
15/12/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
13/12/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
03/11/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
29/03/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/02/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/05/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/05/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/05/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/05/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/02/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/06/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/07/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
14/12/2012
- EN CELLE DE DIJON HABITAT
02/03/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/05/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/05/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/05/2010
- Changement de directeur général
11/06/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/09/2008
- Modifications relatives au conseil d'administration
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
- ARRETE PROLONGEANT LE MANDAT DES MEMBRES DESIGNES PAR LE PREFET AU SIEGEDU CA DE L'OPAC.
- DESIGNATIONS DES DELEGUES DE LA VILLE DE DIJON POUR L'OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENET DE CONTRUCTIONS DE DIJON
24/01/2008
- Modifications relatives au conseil d'administration
- ARRETER PREFECTORAL PORTANT MODIF DES MEMBRES DESIGNES PAR LE PREFET POUR SIEGERAU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION

Annonces légales parues

31/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/04/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/03/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, l'administration
19/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/12/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
18/03/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/05/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/06/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/06/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/10/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/02/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

27/05/2025
Accord collectif d'entreprise 2025 negociation annuelle obligatoire sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Autre, précisez
03/02/2025
Protocole de negociation
Autre, précisez
03/02/2025
Avenant de révision n°16 de l'accord d'entreprise du 20 juin 2012 relatif à la politique de rémunération
Système de prime (autre qu'évolution)
10/10/2024
Accord collectif d'entreprise sur l'egalite professionnelle et la qualite de vie au travil
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
05/08/2024
Avenant de revision n°1 a l'accord collectif d'entreprise du 08 aout 2022 relatif au teletravail
Télétravail
05/08/2024
Accord de revision 1 a l'accord collectif d'entreprise relatif a la duree effective et l'organisation du travail
Compte épargne temps
05/08/2024
Convention d'application des horaires variables avenant n°3
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
01/07/2024
Accord collectif d'entreprise 2024 negociation annuelle obligatoire sur la remuneration le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Autre, précisez
03/06/2024
Avenant de revision n°1 a l'accord d'entreprise du 20 juin 2012 relatif a la realisation d'astreinte
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
04/03/2024
Avenant de révision n°4 de l'accord d'entreprise du 18 novembre 2019 relatif à la classification des emplois
Classifications
04/03/2024
Avenant de révision n°15 de l'accord d'entreprise du 20 juin 2012 relatif à la politique de rémunération
Système de prime (autre qu'évolution)
04/03/2024
Avenant n°1 de révision à l'accord sur l'adoption du vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
04/03/2024
Protocole de negociation
Autre, précisez
29/05/2023
Negociation annuelle obligatoire sur la remuneration le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Autre, précisez
29/05/2023
Avenant 2 convention horaires variables
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
27/03/2023
Protocole de negociation
Autre, précisez
16/01/2023
Avenant de revision 12 de l'accord d'entreprise du 20 juin 2012 relatif a la politique de remuneration
Système de rémunération (autres qu'évolution)
16/01/2023
Accord d'entreprise relatif a un regime de prevoyance complementaire - incapacite, invalidite et deces
Prévoyance collective, autre que santé maladie
16/01/2023
Avenant de revision 4 de l'accord d'entreprise du 18 novembre 2019 relatif a la classification des emplois
Classifications
16/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif a un regime complementaire de remboursement de frais de sante
Couverture complémentaire santé - maladie
16/01/2023
Avenant de revision 11 de l'accord d'entreprise du 20 juin 2012 relatif a la politique de remuneration
Système de prime (autre qu'évolution)
09/01/2023
Avenant de revision 13 de l'accord d'entreprise du 20 juin 2012 relatif a la politique de remuneration
Système de prime (autre qu'évolution)
09/01/2023
Avenant de revision n°14 de l'accord d'entreprise du 20 juin 2012 relatif a la politique de remuneration
Système de prime (autre qu'évolution)
09/01/2023
Accord d'entreprise portant sur le teletravail
Télétravail
09/01/2023
Accord d'entreprise relatif a la duree effective et l'organisation du travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Compte épargne temps, Droit à la déconnexion et outils numériques

Marques

PROPRIETAIRE pour le prix d'un loyer.com
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Statut : Demande publiée
Numéro : FR4623506
Enregistrée le : 13/02/2020
Expire le : 13/02/2020
Classes : 36