Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ELITIS

ELITIS

2 RUE JEAN RODIER - 31400 TOULOUSE
05 61 80 20 20
contact@elitis.fr
Statuts

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

30/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
16/11/2020
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
23/05/2019
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
24/02/2011
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
24/02/2011
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
10/11/2003
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
- Divers
18/06/2003
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
03/12/2001
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros Augmentation de capital
- Conversion du capital en euros Augmentation de capital
03/12/2001
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros Augmentation de capital
- Conversion du capital en euros Augmentation de capital
18/10/1995
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
19/09/1994
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
25/05/1994
Statuts mis à jour
- Réduction du capital
- Réduction du capital
- Réduction du capital
31/08/1993
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
- Divers
- Divers

Actes officiels publiés

26/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
30/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/06/2025
- Rapport du commissaire à la fusion (intranationale ou transfrontalière)
20/05/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
07/10/2020
- Réduction du capital
12/11/2019
- Modification des commissaires aux comptes
14/06/2018
- Décision sur la modification du capital social
05/05/2008
- Modification des commissaires aux comptes
13/12/2005
20/11/1998
29/09/1995
- Modification des commissaires aux comptes
21/02/1994
- Divers
15/02/1993

Annonces légales parues

05/09/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
27/06/2024
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 31/05/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de TOULOUSE le 04/06/2024, Dossier Dossier 2024 00019547. Référence : 3104P61 2024 A 01786. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 2 bis Rue Jean Rodier 31400 TOULOUSE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
03/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/03/2011
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
16/05/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Marques

Asteré
Asteré
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4599331
Enregistrée le : 15/11/2019
Expire le : 15/11/2019
Classes : 3, 11, 20, 24, 27
MERAKI
MERAKI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4521774
Enregistrée le : 04/02/2019
Expire le : 04/02/2019
Classes : 24, 27
LUXURY WALLS
LUXURY WALLS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4063899
Enregistrée le : 27/01/2014
Expire le : 27/01/2014
Classes : 24, 26, 27
ÉLITIS
ÉLITIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3529300
Enregistrée le : 08/10/2007
Expire le : 08/10/2007
Classes : 3, 8, 14, 22, 23
ELITIS
ELITIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3529290
Enregistrée le : 08/10/2007
Expire le : 08/10/2007
Classes : 3, 8, 14, 18, 22, 23
ÉLITIS
ÉLITIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3374014
Enregistrée le : 03/08/2005
Expire le : 03/08/2005
Classes : 0, 4, 11, 16, 18, 20, 24, 26, 27
E-Elitis Mobilier
E-Elitis Mobilier
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99768694
Enregistrée le : 08/01/1999
Expire le : 08/01/1999
Classes : 0, 11, 18, 20, 24, 27
E ELITIS PAPIERS ET TISSUS DE CHARME
E ELITIS PAPIERS ET TISSUS DE CHARME
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97680123
Enregistrée le : 26/05/1997
Expire le : 26/05/1997
Classes : 0, 16, 20, 24, 27
ELITIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1527665
Enregistrée le : 03/02/1988
Expire le : 03/02/1988
Classes : 0, 16, 20, 24, 27, 28