Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ETABLISSEMENTS GILLES PATISSIER

9 RUE HENRI BESSEMER - 19360 MALEMORT
Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

02/03/2023
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de l'exercice social
02/03/2023
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de l'exercice social
08/07/2019
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
08/07/2019
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
26/06/2018
Statuts mis à jour
- Cession de parts
20/03/2017
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
11/09/2014
Statuts mis à jour
- AUGMENTATION ET REDUCTION DE CAPITAL MODIFICATION EXCEPTIONNELLE DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL STATUTS A JOUR
09/08/2010
Statuts mis à jour
- SAS - RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION - STATUTS A JOUR
08/07/2008
Statuts mis à jour
- statuts à jour
06/08/2001
Statuts mis à jour
- CONVERSION EN EUROS STATUTS A JOUR
11/12/1998
Statuts mis à jour
- AUGMENTATION DU CAPITAL DECIDEE PAR L'AGE DU 30/09/1998 DEVENUE DEFINITIVE - STATUTS A JOUR
16/02/1995
Statuts mis à jour
- STATUTS A JOUR

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

08/08/2024
26/10/2023
29/06/2023
- Changement de forme juridique
15/01/2018
27/02/2014
- DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
05/01/2005
- Changement(s) d'administrateur(s)
11/12/1998
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA REDUCTION - AUGMENTATION DE CAPITAL - CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR -
22/11/1996
- Divers
17/01/1996
- Divers
16/02/1995
- CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL DECIDEE PAR L'ASSEMBLEE DU 23/12/1994
11/08/1993
- Divers

Annonces légales parues

24/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
27/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/09/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification du capital: Augmentation de 280 011 euros pour le porter à 750 736 euros puis réduction du capital de 550 736 euros pour le ramener à 200 000 euros Modification de représentant.
07/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
27/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
14/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2008
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.

Marques

JACQUES VOLNAY
JACQUES VOLNAY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3539686
Enregistrée le : 27/11/2007
Expire le : 27/11/2007
Classes : 30
GELICIA
GELICIA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3539687
Enregistrée le : 27/11/2007
Expire le : 27/11/2007
Classes : 30
GILLES PATISSIER
GILLES PATISSIER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98748847
Enregistrée le : 02/09/1998
Expire le : 02/09/1998
Classes : 0, 29, 30
CARAMELLE & CHOCOLAT
CARAMELLE & CHOCOLAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95559286
Enregistrée le : 14/02/1995
Expire le : 14/02/1995
Classes : 0, 29, 30