Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur RUE PHILIPPE LEBON - Z I NORD 87073 LIMOGES CEDEX
- Démission de directeur général
- Liste des sièges sociaux antérieurs
28/10/2008
Statuts mis à jour
- Transformation en sas
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/03/2005
Statuts mis à jour
- REFONTE DES STATUTS
09/10/2002
Statuts mis à jour
- MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 15 MAI 2001
31/08/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
10/11/1998
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- TRAITE DE FUSION
13/09/1994
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
- Transfert du siège RUE PHILIPPE LEBON ZI NORD 87000 LIMOGES
- Changement de dénomination en celle de HAVILAND
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
09/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/10/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
17/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
17/12/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/12/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/12/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
13/07/2018
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
03/10/2017
- Changement de président
19/10/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/06/2015
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
19/09/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
15/06/2007
- Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
26/06/2006
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/10/2005
- Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
28/02/2005
- Modifications relatives au conseil d'administration
08/02/2005
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/02/2005
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
13/12/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
13/12/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/09/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
21/04/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/03/2003
- LETTRE DE DEMISSION DE MME ALEXANDRA DHAVERNAS DU 27/01/1999
03/10/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/10/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
Annonces légales parues
06/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/01/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège
23/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/10/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
07/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2015
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative , modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
10/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/11/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique
08/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
25/03/2025
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
25/03/2025
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique)
07/10/2024
Accord sur la remuneration de la prime de partage de la valeur
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
07/02/2022
Avenant n° 3 a l'accord de reduction et d'amenagement du temps de travail de la societe haviland
Compte épargne temps, Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
03/03/2020
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
26/02/2020
Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle
Autre, précisez, Autres dispositions Egalité professionnelle
11/04/2019
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2018
