Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

AVL LMM SAS

9 RUE BENOIT FRACHON - 91120 PALAISEAU
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

19/01/2015
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
22/07/2013
Statuts mis à jour
- Ancienne : SA - Nouvelle : SAS
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
11/09/2007
Statuts mis à jour
- Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination de directeur général
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
11/08/2006
Statuts mis à jour
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
08/07/2002
Statuts mis à jour
- EXTRAIT DU PV D AG EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE ANNUELLE
22/07/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
- DU : 9 RUE BENOIT FRACHON 91120 PALAISEAU AU : 5 A 9 RUE BENOIT FRACHON 91120 PALAISEAU
- Modification(s) statutaire(s)
09/01/1998
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Divers
02/12/1997
Statuts mis à jour
- Fusion absorption
- Changement relatif à l'objet social
- ANCIENNE DENOMINATION : FINANCIERE DU MOTEUR MODERNE FMM NOUVELLE DENOMINATION : LE MOTEUR MODERNE
- Divers
- Divers
- Modification(s) statutaire(s)
- TRAITE DE FUSION

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/02/2023
- Démission de directeur général
20/09/2021
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
17/01/2018
- Nomination de directeur général
05/12/2017
- Fin de mandat de directeur général
04/08/2015
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
02/08/2011
- Changement de Président du Conseil d'administration et administrateur
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
11/09/2009
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/07/2009
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
24/07/2009
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
01/10/2008
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
19/08/2008
- Changement de président
21/11/2006
- Démission(s) d'administrateur(s)
16/02/2005
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
02/07/2003
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
31/07/2001
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de président
16/07/1998
- Nomination(s) d'administrateur(s)
13/07/1998
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
07/11/1997
- Divers
07/10/1997
- REQUETE DU 19 09 1997
09/06/1997
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
12/07/1996
- EXTRAIT DES DELIBERATIONS
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT D UN ADMINISTRATEUR
11/07/1995
- Divers
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
10/09/1993
- NOMINATION D ADMINISTRATEURS

Annonces légales parues

14/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
10/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
15/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
27/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
09/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
30/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
21/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
30/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.

Accords d’entreprise

17/01/2022
Negociation annuelle obligatoire 2021
Autre, précisez
29/11/2021
Accord collectif sur le teletravail
Télétravail
07/06/2021
Accord collectif portant sur la mise en place de l’activite reduite pour le maintien en emploi (arme)
Autre, précisez
08/02/2021
Negociation annuelle obligatoire 2020
Autre, précisez
08/02/2021
Egalite professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualite de vie au travail
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité

Marques

AVL LMM
AVL LMM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4150265
Enregistrée le : 21/01/2015
Expire le : 21/01/2015
Classes : 7, 12, 41, 42
LMM
LMM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3222039
Enregistrée le : 23/04/2003
Expire le : 23/04/2003
Classes : 0, 7, 12, 41, 42
ETAPULSE
ETAPULSE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3202720
Enregistrée le : 06/01/2003
Expire le : 06/01/2003
Classes : 0, 7, 12
MOTEUR MODERNE
MOTEUR MODERNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1694844
Enregistrée le : 23/09/1991
Expire le : 23/09/1991
Classes : 0, 7, 9, 11, 12, 42
MM
MM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1694845
Enregistrée le : 23/09/1991
Expire le : 23/09/1991
Classes : 0, 7, 9, 11, 12, 42

Brevets

Systeme de transmission a differentiel de type a arbre neutre comportant un dispositif de freinage regeneratif
Systeme de transmission a differentiel de type a arbre neutre comportant un dispositif de freinage regeneratif
Référence : FR2959713
Dépôt : 11/11/2011
Publication : 20/07/2012
Déposant : LE MOTEUR MODERNE
Inventeur : ERIC ENJALBERT