Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ARTICQUE INFORMATIQUE SA

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Statuts Bilans

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Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

07/01/2025
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
05/07/2024
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Modification(s) statutaire(s)
31/05/2024
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
06/08/2020
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
27/08/2012
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
27/08/2012
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
01/04/2011
Statuts mis à jour
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
01/04/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
01/04/2011
Statuts mis à jour
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
04/11/1998
Statuts mis à jour
- Changement(s) d'administrateur(s)
04/11/1998
Statuts mis à jour
- Changement(s) d'administrateur(s)
11/01/1995
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

20/05/2022
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
13/12/2004
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
13/12/2004
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
04/10/2004
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/10/2003
- Démission(s) d'administrateur(s)
04/07/2003
- Nomination(s) d'administrateur(s)
30/10/2002
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/07/2002
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/09/1995
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
14/09/1994
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
09/06/1994
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/05/1994
- Démission(s) d'administrateur(s)

Annonces légales parues

31/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
16/07/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
11/06/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
31/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
02/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/04/2011
Modifications et mutations diverses
Départ d'un administrateur
15/04/2011
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège et de l'établissement principal dans établissement secondaire
28/06/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

29/04/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur les horaires variables du 06 juillet 2021
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/08/2021
Accord d'entreprise relatif au teletravail
Télétravail

Marques

DataComposer
DataComposer
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4928799
Enregistrée le : 17/01/2023
Expire le : 17/01/2023
Classes : 9, 39, 42
CD C&D ONLINE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4788797
Enregistrée le : 28/07/2021
Expire le : 28/07/2021
Classes : 41, 42
articque ECLAIREUR GEODECISIONNEL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4788785
Enregistrée le : 28/07/2021
Expire le : 28/07/2021
Classes : 41, 42
CARTES ET DONNEES C & D
CARTES ET DONNEES C & D
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93458790
Enregistrée le : 08/03/1993
Expire le : 08/03/1993
Classes : 0, 9, 41, 42