Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SCEA DOMAINE DU BOIS MOZE

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LE BOIS MOZE - 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCE

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Actes officiels publiés

01/01/1999
01/01/1996

Marques

DOMAINE DE BOIS MOZE
DOMAINE DE BOIS MOZE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5099368
Enregistrée le : 20/11/2024
Expire le : 20/11/2024
Classes : 33, 35, 40, 43
domaine de Bois Mozé
domaine de Bois Mozé
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5099373
Enregistrée le : 20/11/2024
Expire le : 20/11/2024
Classes : 33, 35, 40, 43
Château de Bois Mozé
Château de Bois Mozé
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3561372
Enregistrée le : 06/03/2008
Expire le : 06/03/2008
Classes : 40, 43
Domaine de Bois Mozé
Domaine de Bois Mozé
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3557111
Enregistrée le : 18/02/2008
Expire le : 18/02/2008
Classes : 33, 35, 40, 43
DOMAINE DE BOIS MOZE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97673420
Enregistrée le : 10/04/1997
Expire le : 10/04/1997
Classes : 0, 33, 35, 40, 42