Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

JACQUES RIVAL ENVIRONNEMENT

227 IMPASSE VINAY SUD - 38470 VINAY

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

08/11/2016
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
27/05/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
27/05/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
17/02/2011
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
17/02/2011
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
24/07/2006
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
20/03/2002
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
- Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/03/2000
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
29/10/1997
Statuts mis à jour
- Continuation de la société malgré les pertes Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Continuation de la société malgré les pertes Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
20/07/1994
Statuts mis à jour
- Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Démission de gérant Cession de parts Modification des statuts
- Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Démission de gérant Cession de parts Modification des statuts
- Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Démission de gérant Cession de parts Modification des statuts

Bilans comptables

31/05/2024
Bilan complet
31/05/2023
Bilan complet
31/05/2022
Bilan complet
31/05/2021
Bilan complet
31/05/2020
Bilan complet

Actes officiels publiés

25/02/2021
- Modification des commissaires aux comptes
07/10/2016
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/09/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/02/2000
- Reconstitution des capitaux propres

Annonces légales parues

09/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
30/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/04/2011
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
21/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

10/05/2021
Un avenant a l'accord du 16/03/2020 relatif a la duree et l'amenagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
01/07/2020
Un accord relatif a la duree du travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail