Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCI PLUS II

27 RUE ALFRED KASTLER - 76130 MONT-SAINT-AIGNAN
Statuts

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

20/03/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
19/09/2018
Statuts mis à jour
- entre M et Mme JAMES et la SCI JAMES INVEST
28/10/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts de la Sté FINANCIERE BELLANGER-Mr B. BELLANGER-Mme S. KESTELYN-DUVAL-Mr M. PICARD au profit de la SCI JAMES INVEST
- Modification de l'article 7 des statuts suite à la cession de parts
- Réduction du capital social
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification des articles 11 et 24 des statuts
28/10/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts de la Sté FINANCIERE BELLANGER-Mr B. BELLANGER-Mme S. KESTELYN-DUVAL-Mr M. PICARD au profit de la SCI JAMES INVEST
- Modification de l'article 7 des statuts suite à la cession de parts
- Réduction du capital social
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification des articles 11 et 24 des statuts
28/10/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts de la Sté FINANCIERE BELLANGER-Mr B. BELLANGER-Mme S. KESTELYN-DUVAL-Mr M. PICARD au profit de la SCI JAMES INVEST
- Modification de l'article 7 des statuts suite à la cession de parts
- Réduction du capital social
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification des articles 11 et 24 des statuts
28/10/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts de la Sté FINANCIERE BELLANGER-Mr B. BELLANGER-Mme S. KESTELYN-DUVAL-Mr M. PICARD au profit de la SCI JAMES INVEST
- Modification de l'article 7 des statuts suite à la cession de parts
- Réduction du capital social
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification des articles 11 et 24 des statuts
20/10/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts sociales par Mr Pierre BELLANGER au profitde la SOCIETE FINANCIERE BELLANGER
- Modification de l'article 7 des statuts
20/10/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts sociales par Mr Pierre BELLANGER au profitde la SOCIETE FINANCIERE BELLANGER
- Modification de l'article 7 des statuts
20/10/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts sociales par Mr Pierre BELLANGER au profitde la SOCIETE FINANCIERE BELLANGER
- Modification de l'article 7 des statuts
24/01/2000
Statuts mis à jour
- Réduction du capital Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS Transfert du siège P.A.T. DE LA VATINE - 27 RUE ALFRED KASTLER NOMINATION D'UNE CO-GERANTE
- Réduction du capital Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS Transfert du siège P.A.T. DE LA VATINE - 27 RUE ALFRED KASTLER NOMINATION D'UNE CO-GERANTE
- PROCES VERBAL DE L'A.G.E. DU 27 DECEMBRE 1999 (AVENANT A L'AUGMENTATION DE CAPITAL) Réduction du capital Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS Transfert du siège P.A.T. DE LA VATINE - 27 RUE ALFRED KASTLER NOMINATION D'UNE CO-GERANTE

Actes officiels publiés

04/09/2025
- Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive
20/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/03/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
06/05/2003
- CESSION DE PARTS SOCIALES DE M. JEAN-PAUL PLUSQUELLECA M. CLAUDE JAMES ET MME SYLVIE POIGNET, SON EPOUSE

Annonces légales parues

09/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/11/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration