Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Régularisation des statuts suite à la modification de la date de clôture antérieure Annule et remplace le précédent dépôt
28/11/2012
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/03/2012
Statuts mis à jour
-
- Changement(s) de gérant(s)
-
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28/03/2012
Statuts mis à jour
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- Changement(s) de gérant(s)
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28/03/2012
Statuts mis à jour
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- Changement(s) de gérant(s)
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28/03/2012
Statuts mis à jour
-
- Changement(s) de gérant(s)
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10/10/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
10/10/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/11/2009
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
30/11/2009
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
07/11/2008
Statuts mis à jour
- Cession de parts
03/07/2007
Statuts mis à jour
- Cession de parts
17/12/2002
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- (STATUTS MIS A JOUR PREALABLEMENT DEPOSES LORS TRANSFERT SIEGE)
11/10/2002
Statuts mis à jour
- DECISION GERANCE DU 26.8.2002 Transfert du siège BELFORT 20 AVENUE DU MARECHAL JUIN AU 1.9.2002
- Transfert du siège BELFORT 20 AVENUE DU MARECHAL JUIN AU 1.9.2002
01/02/2002
Statuts mis à jour
- MODIFICATION ARTICLES 10 ET 12 DES STATUTS
13/04/2001
Statuts mis à jour
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- MODIFICATION ARTICLE 6 DES STATUTS
12/04/2000
Statuts mis à jour
- Transformation en SNC Réduction du capital
- Transformation en SNC Réduction du capital
- Transformation en SNC Réduction du capital
- NOMINATION GERANT ET ASSOCIES EN NOM Transformation en SNC Réduction du capital
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
28/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/10/2024
17/10/2024
15/07/2024
03/11/2022
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/06/2022
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/06/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
04/01/2021
- Réduction du capital social
21/12/2017
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
24/11/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/01/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/11/1999
- RACHAT D'ACTIONS PAR LA SOCIETE - ANNULATION ACTIONS - REDUCTION CORRELATIVEDU CAPITAL SOCIAL DELEGATION AU CONSEIL ADMINISTRATION
16/09/1999
- DEMISSION M. FOEHRENBACHER DIRECTEUR GLAU 24.6.99
10/07/1998
05/08/1997
24/03/1997
14/06/1996
06/03/1995
06/03/1995
05/04/1993
Annonces légales parues
24/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/12/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/11/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
03/03/2025
Accord collectif d’entreprise relatif a la penibilite des fins de carriere et facilitation de la vie professionnelle des salaries les plus ages au sein de ge energy products france snc
03/03/2025
Avenant n°1 a l’accord collectif relatif a la mise en conformite des accords collectifs existants au sein de ge energy products france snc suite a la mise en place de la nouvelle convention collective nationale de la metallurgie
Autre, précisez
03/03/2025
avenant n°2 à l’accord ge epf sur les conditions de travail des personnels de bureau
24/02/2025
avenant n°1 à l’accord geepf sur la penibilite au travail
24/02/2025
Avenant n°22 sur l’amenagement et la reduction du temps de travail du 25 mai 2001 au sein de ge energy products france
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
27/01/2025
Accord collectif sur le paiement d'une prime exceptionnelle au sein de ge energy products france snc
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique)
01/04/2024
Avenant n°21 à l'accord aménagement e tréduction du temps de travil du 25 mai 2001 relatif au télétravail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/03/2024
Accord collectif relatif à la mise en conformité des accords collectifs existants au sein de ge epf suite à la mise en place de la nouvelle convention collective nationale de la métallurgie
Autre, précisez
19/02/2024
Accord salarial de ge energy products france snc pour l'exercice 1er février 2024 - 31 janvier 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique)
25/12/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté pour les non cadres au sein de ge energy products frances snc
Système de prime (autre qu'évolution)
04/12/2023
Accord collectif sur les mesures spécifiques mises en place dans le cadre du contexte économique 2023 au sein de ge energy products france snc
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
19/06/2023
Accord collectif relatifs aux mesures applicables aux déplacements au sei nde ge energy products france snc
Autre, précisez
10/04/2023
Accord collectif relatif à l'égalité et la mixité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la conciliation vie professionnelle, familiale et personnelle au sein de ge energy products france snc
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité
06/02/2023
Accord salarial de ge energy products france snc pour l'exercice 1er février 2023 - 31 janvier 2024
Autre, précisez
07/11/2022
Accord collectif sur les mesures spécifiques mises en place dans le contexte économique 2022 au sein de ge energy products france snc
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
20/06/2022
Accord collectif de négociations annuelles obligatoires pour l'exercice du 1er février 2022 au 31 janvier 2023
Autre, précisez
23/05/2022
Avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place du comité social et economique et création d'un commission permanente
Autre, précisez
23/05/2022
Avenant n°20 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 25 mai 2001 au sein de geepf relatif au bonus cadre
Système de rémunération (autres qu'évolution)
11/03/2022
Avenant a l'accord relatif a la mise en place du comite social et economique au sein de ge energy products france snc
Droit syndical, IRP, expression des salariés
07/02/2022
Accord collectif concernant le versement d'une prime exceptionnelle au sein de ge energy products france snc
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
28/06/2021
Avenant n°18 a l accord sur l amenagement et la reduction du temps de travail du 25 mai 2001 au sein de la societe ge energy products france snc relatif au teletravail
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/08/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif aux mesures permettant d'atténuer le recours au chômage partiel chez ge energy products france
Autre, précisez
10/07/2020
Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord gpec
10/07/2020
Accord relatif aux mesures permettant d'atténuer le recours au chômage partiel
Autre, précisez
29/05/2019
Avenant n°17 à l'accord artt - relatif au télétravail
Télétravail
Marques
EGT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1525180
Enregistrée le :19/04/1989
Expire le :19/04/1989
Classes :
0,
7,
9,
11,
37,
42
Brevets
Conduit d'admission pour turbine a gaz ou au fioul munie d'une structure de saturation d'eau
Référence :
FR3065993
Dépôt :09/11/2018
Publication :10/05/2019
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :PIERRE BIEHLER
Procede et installation de controle de la quantite de particules solides emises par une turbine a combustion
Référence :
FR3041688
Dépôt :31/03/2017
Publication :10/05/2019
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :MAHER ABOUJAIB, MATTHIEU VIERLING, EZIO PENA, DENIS MARTIN
Vanne multi-voies
Référence :
FR3050789
Dépôt :03/11/2017
Publication :30/11/2018
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :MAHER ABOUJAIB, PHILIPPE SCHMITT, JEAN-LOUIS VIGNOLO, EZIO PENA, SVEN CATRIN
Compartiment d'une turbine a gaz comprenant un dispositif de detection d'une fuite d'air chaud et procede de detection d'une fuite d'air chaud associe
Référence :
FR3054595
Dépôt :02/02/2018
Publication :17/08/2018
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :CHRISTIAN-ANGHEL SOLACOLU, LOUIS D'HARCOURT
Procede et dispositif de demarrage ou d'arret d'une turbine a gaz
Référence :
FR2961261
Dépôt :16/12/2011
Publication :22/12/2017
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :SERGE FAUQUEUX, DENIS MARTIN, NICOLAS POURRON
Inhibiteurs de la corrosion vanadique a base d'yttrium et de magnesium
Référence :
FR3044684
Dépôt :09/06/2017
Publication :08/12/2017
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :PIERRE MONTAGE, MICHEL MOLIERE, DAVID TRAYHAN, MAHER ABOUJAIB, SUNDAR AMANCHERLA, KRISHNAMURTJY ANAND, ABDURRAHMAN KHALIDI, MATTHIEU VIERLING
Structure de protection thermo-acoustique pour machine tournante
Référence :
FR3013076
Dépôt :15/05/2015
Publication :08/12/2017
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :FREDERIC BILLY, NICOLAS PELE
Systeme d'echappement pour turbine a gaz et procede de commande d'un tel systeme
Référence :
FR3037098
Dépôt :09/12/2016
Publication :26/05/2017
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :ALAN FERRARIS
Dispositif interrupteur de commande d'un equipement auxiliaire d'une machine
Référence :
FR2972843
Dépôt :21/09/2012
Publication :26/05/2017
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :STEPHANE WOLF, JACQUES ALDEA
Procede de controle du fonctionnement de vannes d'un dispositif d'alimentation en gaz de turbine a gaz
Référence :
FR3018561
Dépôt :18/09/2015
Publication :26/05/2017
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :CHRISTIAN SOLACOLU
Module pour dispositif de generation d'au moins un rideau d'eau, et dispositif correspondant
Référence :
FR2983079
Dépôt :31/05/2013
Publication :28/04/2017
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :CYRIL DAMET
Installation et procede d'alimentation d'une chambre de combustion ayant une cavite ventilee par air chaud de purge
Référence :
FR3030629
Dépôt :24/06/2016
Publication :03/02/2017
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :PIERRE MONTAGNE
Procede et systeme de commande d'arret d'une turbine a gaz.
Référence :
FR2980236
Dépôt :22/03/2013
Publication :03/02/2017
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :ANTOINE BONNEMAISON, BENOIT GARTNER, ADRIAN KLEJC, JEROME LEFIN, XAVIER ORENSANZ, CHRISTIAN SOLACOLU, CHARLES WADJOU
Installation et procede d'alimentation d'une chambre de combustion, notamment d'une turbine a gaz, a injection d'eau dans une cavite d'un circuit de purge
Référence :
FR3030628
Dépôt :24/06/2016
Publication :03/02/2017
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :PIERRE MONTAGNE
Systeme de raccordement pour panneau de toit d'une enceinte de protection thermoacoustique, panneau de toit et enceinte thermoacoustique correspondante
Référence :
FR3027629
Dépôt :29/04/2016
Publication :30/12/2016
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :CHRISTOPHE BOLLE
Systeme de ventilation pour machine tournante
Référence :
FR3011578
Dépôt :10/04/2015
Publication :26/08/2016
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :DENIS DUPONT
Agents de nettoyage mineraux mis en oeuvre sous forme de suspensions
Référence :
FR3011005
Dépôt :27/03/2015
Publication :19/08/2016
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :MICHEL MARIE RAYMOND MOLIERE
Procede mettant en œuvre des additifs bi-metalliques pour l'inhibition de la corrosion vanadique dans des turbines a gaz
Référence :
FR3004733
Dépôt :24/10/2014
Publication :01/07/2016
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :MICHEL MOLIERE
Vanne a dispositif d'actionnement integre, notamment pour systeme de combustion
Référence :
FR3014993
Dépôt :19/06/2015
Publication :27/05/2016
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :MAHER ABOUJAIB, EZIO PENA
Structure de protection acoustique pour paroi de machine tournante
Référence :
FR3018625
Dépôt :18/09/2015
Publication :01/04/2016
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :PHILIPPE CLAUDON, DAMIEN BRASSEUR, MICKAEL L HARIDON, MIKAEL TYDOU, NICOLAS PELE, JOEL COUDRIEAU, ELISE MASSON, KARINE DEGRENDELE
Systeme de secours pour pompes de turbine
Référence :
FR3000316
Dépôt :27/06/2014
Publication :04/03/2016
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :STEPHANE HOGG
Procede de preparation d'un combustible gazeux
Référence :
FR3001210
Dépôt :25/07/2014
Publication :05/02/2016
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :MICHEL MOLIERE
Systeme et procede de test d'une machine tournante
Référence :
FR3015672
Dépôt :26/06/2015
Publication :05/02/2016
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :MAXIME DUGUET
Dispositif et procede de caracterisation du fonctionnement d'un appareil de retention d'eau
Référence :
FR3011190
Dépôt :03/04/2015
Publication :23/10/2015
Déposant :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Inventeur :PHILIPPE CLAUDON
Vanne a obturateur spherique, notamment pour turbine a gaz
