Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

LE CHEVREFEUILLE

LAVAUD - 24300 SAINT MARTIAL DE VALETTE
05 53 56 11 44
info@fromagerie-chevrefeuille.com
Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

06/02/2023
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
16/07/2013
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
07/10/2003
Statuts mis à jour
- Réduction du capital Augmentation de capital Modification de la date de clôture de l'exercice social Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DU PRESIDENT
- Réduction du capital Augmentation de capital Modification de la date de clôture de l'exercice social Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DU PRESIDENT
14/03/2001
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
08/12/1992
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

17/05/2023
- Projet de fusion
26/01/2021
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/10/2014
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
31/10/2014
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
31/10/2014
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
31/10/2014
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
18/08/2003
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
22/08/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
14/03/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/05/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/03/1998
- CHANGEMENT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
12/03/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
08/02/1996
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/02/1996
- Modifications relatives au conseil d'administration
21/07/1993
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/05/1992
- ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX EN DATE DU05.05.92 NOMMANT UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

Annonces légales parues

28/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2023
Vente d'établissements
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : LE CHEVREFEUILLE Forme : SAS Adresse du siège : Lavaud Nontron - 24300 SAINT MARTIAL DE VALETTE Capital : 1.450.000 € Numéro unique d’identification : 350 494 613 Lieu d’immatriculation : RCS Périgueux Société absorbée : EXPLOITATION DE LA FROMAGERIE SOREDA Adresse du siège : 1 route de Lardiller - 24680 LAMONZIE SAINT MARTIN, Capital : 8 537 € Numéro unique d’identification : 380 688 184 Lieu d’immatriculation : RCS Bergerac Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 1 174 918 € Passif : 874 770 € Rapport d’échange des droits sociaux : Néant Montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet commun de fusion : 11/05/2023 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: Le 19/05/2023 au greffe du tribunal de commerce de Périgueux et Le 19/05/2023 au greffe du tribunal de commerce de Bergerac.
14/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
04/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

CHEVREFOUR
CHEVREFOUR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4225439
Enregistrée le : 12/11/2015
Expire le : 12/11/2015
Classes : 29
CHEVREFEUILLE
CHEVREFEUILLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3942122
Enregistrée le : 27/08/2012
Expire le : 27/08/2012
Classes : 29
L'ENROBE LE CHEVREFEUILLE
L'ENROBE LE CHEVREFEUILLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3319179
Enregistrée le : 19/10/2004
Expire le : 19/10/2004
Classes : 29
LE SARLET
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98749319
Enregistrée le : 11/09/1998
Expire le : 11/09/1998
Classes : 29
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93449644
Enregistrée le : 06/01/1993
Expire le : 06/01/1993
Classes : 29
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93449643
Enregistrée le : 06/01/1993
Expire le : 06/01/1993
Classes : 29
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93449642
Enregistrée le : 06/01/1993
Expire le : 06/01/1993
Classes : 29
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93449645
Enregistrée le : 06/01/1993
Expire le : 06/01/1993
Classes : 29
CHEVRISSIME
CHEVRISSIME
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1721568
Enregistrée le : 15/11/1991
Expire le : 15/11/1991
Classes : 29
LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE
LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1700562
Enregistrée le : 21/10/1991
Expire le : 21/10/1991
Classes : 0, 29, 30
LE QUATRE-FEUILLES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1653400
Enregistrée le : 02/04/1991
Expire le : 02/04/1991
Classes : 0, 29, 30, 31
LA BOULE AUX NOIX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1754257
Enregistrée le : 05/10/1990
Expire le : 05/10/1990
Classes : 29
LA BOULE AUX TRUFFES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1754258
Enregistrée le : 05/10/1990
Expire le : 05/10/1990
Classes : 29
"LE CHEVREFEUILLE"
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1635378
Enregistrée le : 21/09/1988
Expire le : 21/09/1988
Classes : 29
FLEUR VERTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1224669
Enregistrée le : 29/12/1982
Expire le : 29/12/1982
Classes : 29

Brevets

Procede d'elaboration et de conditionnement d'une bouchee alimentaire composee, bouchee ainsi obtenue
Procede d'elaboration et de conditionnement d'une bouchee alimentaire composee, bouchee ainsi obtenue
Référence : FR2959102
Dépôt : 28/10/2011
Publication : 04/05/2012
Déposant : LE CHEVREFEUILLE
Inventeur : ALEJANDRO OLMOS