Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de forme juridique Société par Actions Sipmlifiée
02/03/2006
Statuts mis à jour
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LA VALEUR DES APPORTS
- Augmentation du capital social
- Changement de dénomination en celle de FPT POWERTRAIN TECHOLOGIES FRANCE SA
- Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LA VALEUR DES APPORTS
- Changement de la dénomination sociale Changement de dénomination en celle de FPT POWERTRAIN TECHOLOGIES FRANCE SA
29/06/2004
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
05/09/2002
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
08/01/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
17/10/1995
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de EUROMOTEURS
- Changement de la dénomination sociale Changement de dénomination en celle de EUROMOTEURS
15/07/1993
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
23/06/2023
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
23/06/2023
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
01/03/2023
- Nomination de directeur général
- Changement de directeur général
29/11/2021
- Changement de président
13/10/2021
- Changement de directeur général
04/05/2021
- Renouvellement de mandat
22/11/2019
- Changement de président
22/05/2018
- Changement de directeur général
18/05/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
09/06/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/07/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
30/01/2014
- Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
17/12/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/04/2012
- Modification siège social des commissaires aux comptes
- Divers Modification siège social des commissaires aux comptes
23/01/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
08/07/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Reconstitution de l'actif net
16/05/2011
- Changement de président directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/05/2011
- Changement de président directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/10/2010
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/03/2010
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/08/2009
- Changement de président directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/08/2009
- Changement de président directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/09/2007
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/07/2007
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/04/2006
- Modifications relatives au conseil d'administration
Annonces légales parues
26/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
08/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
01/07/2025
Accord aménagement du temps de travail 2025
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
20/05/2025
Avenant a l'accord sur l'attribution de jours de conges pour enfants malades
Autre, précisez
10/02/2025
Accord d'établissement relatif aux congés payés et au temps de travail pour l'année 2025
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
16/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 sur les salaires effectifs, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
29/07/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail (congé d'ancienneté/ congé supplémentaire d'ancienneté)
Durée collective du temps de travail, Compte épargne temps, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
24/06/2024
Avenant à l'accord d'établissement relatif aux compteurs reliquats et rtt
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
25/03/2024
Accord portant sur la création d'une prime de remplacement
Système de prime (autre qu'évolution)
05/02/2024
Amenagement du temps de travail 2024
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
29/01/2024
Accord d'établissement relatif aux congés payés et au temps de travail pour l'année 2024
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
29/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Couverture complémentaire santé - maladie
28/11/2023
Protocole d'accord specifique pour l'organisation d'un referendum au sein de fpt france
Autre, précisez
28/11/2023
Accord pour l'utilisation du vote electronique comme moyen exclusif de vote aux elections 2023
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
16/10/2023
Accord relatif a la mise en place des instances de representation du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
16/10/2023
Accord d'entreprise relatif a la negociation annuelle obligatoire 2023 sur les salaries effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee dans l'entreprise
Autre, précisez
16/10/2023
Accord d'entreprise relatif a la mise en place du vote eletronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/04/2023
Amenagement du temps de travail 2023
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
06/06/2022
Avenant n°1 amenagement temps travail 2022
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
09/05/2022
Pepa 2022
Autre, précisez
05/04/2022
Accord nao 2022
Autre, précisez
15/03/2022
Amtt 2022
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Compte épargne temps, Durée collective du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours), Travail à temps partiel, Autres dispositions Egalité professionnelle, Travail de nuit, Travail du dimanche, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
07/02/2022
Amenagement du temps de travail 2022
Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
24/01/2022
Avenant a l'accord relatif a la mise en place des nouvelles instances de representation du personnel 2019-2023
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
24/01/2022
Avenant à l'accord relatif aux dons de jours de repos aux salarié.es aidant un proche malade
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
29/11/2021
Amtt 2021 - avenant
25/10/2021
Avenant 1 amenagement du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
