Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Cession ou donation de parts ENTRE : VAISSAIRE Jean-Marie ET : SAINT GOGAIN GLASS FRANCE
- Cession ou donation de parts ENTRE : SAINT GOGAIN GLASS FRANCE ET : MR TARDY Claude
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
18/01/2017
Statuts mis à jour
- Nomination de co-gérant
- Démission de co-gérant
- Modification(s) statutaire(s)
28/04/2015
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts Entre M. Jean-Pierre MAZEAUETM. James R.STEINER
- Changement(s) de gérant(s)
- Agrément de nouveaux associés
- Modification(s) statutaire(s)
16/04/2013
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts Entre M. François-Xavier MOSERETLa Sté SAINT GOBAIN GLASS FRANCE RCS B NANTERRE 998.269.211
- Cession ou donation de parts Entre La Sté SAINT GOBAIN GLASS FRANCE RCS B NANTERRE 998.269.211ETM. Jean-Marie VAISSAIRE
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
18/08/2009
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
- Nomination de co-gérant
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession ou donation de parts
18/08/2009
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
- Nomination de co-gérant
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession ou donation de parts
18/08/2009
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
- Nomination de co-gérant
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession ou donation de parts
18/08/2009
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
- Nomination de co-gérant
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession ou donation de parts
27/10/1997
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
Actes officiels publiés
16/09/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
16/09/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
16/09/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
20/08/2025
- Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
20/08/2025
- Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
17/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
26/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/06/2024
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
17/06/2024
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
05/02/2021
- Changement(s) de gérant(s)
18/08/2009
13/03/2008
18/05/2006
26/11/2003
13/02/2002
17/07/2001
25/04/2000
21/03/1997
- Cession ou donation de parts
- Modification(s) statutaire(s)
06/11/1995
17/03/1994
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
19/05/1993
Annonces légales parues
31/08/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/06/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/06/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
26/06/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
31/08/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/06/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/02/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/04/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/01/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/05/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/05/2013
Modifications et mutations diverses
modification l'administration
28/08/2009
Modifications et mutations diverses
Changement de gérant associé
21/03/2008
Modifications et mutations diverses
Changement composition de la gérance
Accords d’entreprise
19/08/2025
Accord relatif aux négociations obligatoires 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique)
10/06/2024
Accord relatif aux négociations obligatoires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique)
29/04/2024
Avenant à l'accord d'activité partielle de longue durée
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
11/03/2024
Accord collectif relatif au télétravail
Télétravail
14/08/2023
Accord de methode relatif a la mise en œuvre de la classification instituee par la convention collective nationale unique de la metallurgie
29/05/2023
Accord relatif aux négociations obligatoires 2023
Evolution des primes, Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Reprise des données
06/02/2023
Accord d'activité partielle de longue durée (apld)
Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail du dimanche, Compte épargne temps, Travail à temps partiel, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail de nuit
06/06/2022
Accord relatif aux negociations obligatoires 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Reprise des données, Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
28/04/2021
Accord relatif aux negociations obligatoires 2021
Autre, précisez, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/09/2020
Prorogation de la durée des mandats des dp, des membres du chsct et du ce
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
25/08/2020
Accord relatif aux negociations obligatoires 2020
Evolution des primes
04/06/2019
Accord relatif aux negociations obligatoires 2019
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/10/2018
Un accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des delegués du personnel, des membres désignés du chsct et des membres elus du ce
Droit syndical, IRP, expression des salariés
10/07/2018
Un accord sur la nao 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
Marques
ONYKA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4938232
Enregistrée le :17/02/2023
Expire le :17/02/2023
Classes :
11,
20,
21
eklas
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4604195
Enregistrée le :02/12/2019
Expire le :02/12/2019
Classes :
11,
21
KeraSpectrum
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3980139
Enregistrée le :05/02/2013
Expire le :05/02/2013
Classes :
11,
19,
21
KeraVision
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3788129
Enregistrée le :06/12/2010
Expire le :06/12/2010
Classes :
11,
21
KERARESIN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3656161
Enregistrée le :10/06/2009
Expire le :10/06/2009
Classes :
11,
21
KERAGROOVE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3159571
Enregistrée le :15/04/2002
Expire le :15/04/2002
Classes :
0,
11,
21
KERAROD
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3159570
Enregistrée le :15/04/2002
Expire le :15/04/2002
Classes :
0,
11,
21
KERAWAVE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3159567
Enregistrée le :15/04/2002
Expire le :15/04/2002
Classes :
0,
11,
21
KERAVANILLA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3092166
Enregistrée le :29/03/2001
Expire le :29/03/2001
Classes :
0,
11,
21
KERALINE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3092165
Enregistrée le :29/03/2001
Expire le :29/03/2001
Classes :
0,
11,
21
KERABISQUE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3086276
Enregistrée le :02/03/2001
Expire le :02/03/2001
Classes :
0,
11,
21
KERABISCUIT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3086275
Enregistrée le :02/03/2001
Expire le :02/03/2001
Classes :
0,
11,
21
K
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR99789987
Enregistrée le :04/05/1999
Expire le :04/05/1999
Classes :
11
KERAWOK
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR99767693
Enregistrée le :06/01/1999
Expire le :06/01/1999
Classes :
11
EVOLUTION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR98761454
Enregistrée le :27/11/1998
Expire le :27/11/1998
Classes :
11
TOPAZ
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR97672371
Enregistrée le :08/04/1997
Expire le :08/04/1997
Classes :
11
EUROKERA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1603320
Enregistrée le :19/07/1990
Expire le :19/07/1990
Classes :
0,
11,
19,
21
K EUROKERA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1603321
Enregistrée le :19/07/1990
Expire le :19/07/1990
Classes :
0,
11,
19,
21
Brevets
Article vitroceramique a affichage lumineux
Référence :
FR3063723
Dépôt :14/09/2018
Publication :22/03/2019
Déposant :EUROKERA S.N.C.
Inventeur :CLEMENT SIEUTAT, PABLO VILATO, ADRIEN BEFFA
Plaque vitroceramique pour plan de travail ou meuble
Référence :
FR3050367
Dépôt :27/10/2017
Publication :25/01/2019
Déposant :EUROKERA S.N.C.
Inventeur :NICOLAS ROUX, PABLO VILATO, FRANCK DEMOL, GREGORY DEBREYER, MICHAEL RAVEL, BERTRAND CHARPENTIER
Plaque vitroceramique pour plan de travail ou meuble
