Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
GAUTIER SEMENCES

GAUTIER SEMENCES

ROUTE D'AVIGNON - 13630 EYRAGUES
04 90 24 02 70
gautiersementi@gautiersemences.com
Statuts

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Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

26/01/2021
Statuts mis à jour
- article 12.1
06/05/2019
Statuts mis à jour
- Changement de président
- modification des articles 8, 29 et 30
26/10/2011
Statuts mis à jour
- Modification article 16 des statuts et approbation des écritures d'inventaire
26/10/2011
Statuts mis à jour
- Modification article 16 des statuts et approbation des écritures d'inventaire
06/01/2003
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de GAUTIER SEMENCESADOPTION D'UN COMMERCIAL : GRAINES GAUTIER
- Transformation en SASNOMINATION DES ORGANES DE DIRECTION
05/01/2001
Statuts mis à jour
- AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL & CONVERSION EN EUROS

Actes officiels publiés

19/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/07/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/01/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/01/2013
- Changement de président
- Fin du mandat du Directeur général
20/08/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/01/2006
- Modifications relatives au conseil d'administration
06/01/2003
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DU 28.10.2002 (TRANSFORMATION DE LA S.A EN S.A.S)
24/05/1996
- CHANGEMENT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
01/09/1989

Annonces légales parues

22/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
10/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/01/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/09/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

18/02/2021
Accord collectif relatif à l'améngaement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail à temps partiel

Marques

Frutastic PARTHENOCARPY MAKES IT EASY
Frutastic PARTHENOCARPY MAKES IT EASY
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5003995
Enregistrée le : 06/11/2023
Expire le : 06/11/2023
Classes : 31
Gautier semences
Gautier semences
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4928066
Enregistrée le : 13/01/2023
Expire le : 13/01/2023
Classes : 31
RED CRUSH
RED CRUSH
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4781206
Enregistrée le : 29/06/2021
Expire le : 29/06/2021
Classes : 31
VARIETE PICCOLO L'UNIQUE
VARIETE PICCOLO L'UNIQUE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4552856
Enregistrée le : 20/05/2019
Expire le : 20/05/2019
Classes : 31
HARICOT PONGO - GAUTIER
HARICOT PONGO - GAUTIER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4551907
Enregistrée le : 16/05/2019
Expire le : 16/05/2019
Classes : 31
HARICOT CUPIDON - GAUTIER
HARICOT CUPIDON - GAUTIER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4551900
Enregistrée le : 16/05/2019
Expire le : 16/05/2019
Classes : 31
GAUTIER Graines
GAUTIER Graines
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4510190
Enregistrée le : 21/12/2018
Expire le : 21/12/2018
Classes : 31
HARICOT PONGO
HARICOT PONGO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4486590
Enregistrée le : 28/09/2018
Expire le : 28/09/2018
Classes : 31
HARICOT CUPIDON
HARICOT CUPIDON
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4486578
Enregistrée le : 28/09/2018
Expire le : 28/09/2018
Classes : 31
GAUTIER semences
GAUTIER semences
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4404904
Enregistrée le : 16/11/2017
Expire le : 16/11/2017
Classes : 31
GRISET
GRISET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4341775
Enregistrée le : 28/02/2017
Expire le : 28/02/2017
Classes : 31
THE CHERRY TOMATO PICCOLO
THE CHERRY TOMATO PICCOLO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3543711
Enregistrée le : 13/12/2007
Expire le : 13/12/2007
Classes : 31
GAUTIER semences
GAUTIER semences
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3492898
Enregistrée le : 05/04/2007
Expire le : 05/04/2007
Classes : 31
GRAINES GAUTIER OBTENTEUR ET PRODUCTEUR DE SEMENCES MARAICHERES
GRAINES GAUTIER OBTENTEUR ET PRODUCTEUR DE SEMENCES MARAICHERES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95595146
Enregistrée le : 13/10/1995
Expire le : 13/10/1995
Classes : 31
CAROTTE LIDO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94521261
Enregistrée le : 11/05/1994
Expire le : 11/05/1994
Classes : 31
CHICOREE FRISOLA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94516278
Enregistrée le : 08/04/1994
Expire le : 08/04/1994
Classes : 31
NAVET IVORY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94516282
Enregistrée le : 08/04/1994
Expire le : 08/04/1994
Classes : 31
POIREAU PACIFIC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94516281
Enregistrée le : 08/04/1994
Expire le : 08/04/1994
Classes : 31
CHICOREE VALDO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94516279
Enregistrée le : 08/04/1994
Expire le : 08/04/1994
Classes : 31
NAVET ALTON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94516280
Enregistrée le : 08/04/1994
Expire le : 08/04/1994
Classes : 31