Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

GROUPE PSP

ZI LA BLANCHOTTE - 25440 QUINGEY
Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

02/12/2015
Statuts mis à jour
- Réduction de la durée des mandats des administrateurs de six à quatre ans et modification corrélative de l'article 15 des statuts
26/11/2015
Statuts mis à jour
- Cooptation d'administrateurs
08/07/2015
Statuts mis à jour
- Modification de l'article 7 des statuts en supprimant l'obligation de détention d'actions par les administrateurs
08/07/2015
Statuts mis à jour
- Modification de l'article 7 des statuts en supprimant l'obligation de détention d'actions par les administrateurs
08/07/2015
Statuts mis à jour
- Modification de l'article 7 des statuts en supprimant l'obligation de détention d'actions par les administrateurs
08/07/2015
Statuts mis à jour
- Modification de l'article 7 des statuts en supprimant l'obligation de détention d'actions par les administrateurs
22/07/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Rapport des commissaires aux comptes relatif à l'exactitude de l'arrêté des comptes
- rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- LA BLANCHOTTE 25440 QUINGEY
22/07/2014
Statuts mis à jour
- LA BLANCHOTTE 25440 QUINGEY
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Rapport des commissaires aux comptes relatif à l'exactitude de l'arrêté des comptes
- rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
13/07/2010
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DES ARTICLES 15-2, 17 ET 20.2 DES STATUTS
13/07/2010
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DES ARTICLES 15-2, 17 ET 20.2 DES STATUTS
04/02/2008
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
11/07/2007
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- CONTRAT D APPORT PARTIEL D ACTIFS ENTRE PSP ET MULLER OUTILS
- Changement de dénomination en celle de GROUPE PSP
27/10/2006
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
08/08/2005
Statuts mis à jour
- Transfert du siège A BESANCON 50 RUE DES FOUNOTTES IMMEUBLE PIXEL PARC TECHNOLOGIQUE TEMIS
- Modifications relatives au conseil d'administration
27/07/2004
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital Réduction du capital Mise en harmonie des statuts avec la loi du 15/05/2001 (NRE)
- Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital Réduction du capital Mise en harmonie des statuts avec la loi du 15/05/2001 (NRE)
- Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital Réduction du capital Mise en harmonie des statuts avec la loi du 15/05/2001 (NRE)
- Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital Réduction du capital Mise en harmonie des statuts avec la loi du 15/05/2001 (NRE)
30/10/2003
Statuts mis à jour
- Réduction du capital
- TRAITE DE FUSION ABSORPTION EN DATE DU 17 SEPTEMBRE 2003 MODIFIE PAR AGE DU 22 OCTOBRE 2003, INTERVENU ENTRE LA SA MANAGEMENT SERVICE, STE Réduction du capital
- ABSORBEE ET LA SA POIVRIERES SALIERES PRODUCTION, SOCIETE ABSORBANTE. Réduction du capital
- Réduction du capital
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION Réduction du capital
- Réduction du capital
- Réduction du capital
- Réduction du capital
04/07/2001
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DU PARAGRAPHE 2 DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
02/07/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS Augmentation de capital
07/10/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- RAPPORT EN DATE DU 20 AOUT 1999, DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LAREMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE GALIC PSP A LA STE
- POIVRIERES SALIERES PRODUCTION
- RAPPORT EN DATE DU 20 AOUT 1999, DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LESAPPORTS EFFECTUES PAR LA STE GALIC PSP
- RAPPORT EN DATE DU 20 AOUT 1999, DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LESAPPORTS EFFECTUES PAR LA STE JCF HOLDING
- APPORT EN DATE DU 20 AOUT 1999, DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LAREMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE JCF HOLDING A LA
- STE POIVRIERES, SALIERES, PRODUCTION
- TRAITE DE FUSION ABSORPTION EN DATE DU 17 JUIN 1999, DE LA STE GALICPSP PAR LA STE POIVRIERES SALIERES PRODUCTION
- APPROBATION DANS TOUTES SES DISPOSITIONS DE LA FUSION ABSORPTIONINTERVENUE ENTRE LES STES POIVRIERES SALIERES PRODUCTION ET GALIC PSP
07/07/1999
Statuts mis à jour
- Transfert du siège BESANCON RUE VOIRIN 7 ESPACE LECLERC
06/08/1998
Statuts mis à jour
- Transfert du siège BESANCON 8 CHEMIN DE PALENTE
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/01/1998
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Changement de dénomination en celle de POIVRIERES,SALIERES, PRODUCTION - P S P SA
- L'APPORT FUSION DEVIENT DEFINITIF EFFECTUE PAR PSP A GPSA
05/11/1996
Statuts mis à jour
- Transfert du siège BESANCON 76 RUE DE TREPILLOT, DANS LESLOCAUX DE LA STE ALPIA
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/01/1996
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- TRAITE DE FUSION
10/02/1995
Statuts mis à jour
- APPROBATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE FINALP AU TITREDE LA FUSION ET L'EVALUATION QUI EN EST FAITE.
- L'APPORT FUSION EFFECTUE PAR LA STE FINALP A LA STE GESTIONET PARTICIPATIONS EST DEVENU DEFINITIF

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan consolidé

Actes officiels publiés

29/11/2023
13/11/2023
26/07/2023
15/04/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
15/07/2020
- Changement de président directeur général
30/06/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/11/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/10/2014
- Dépôt rectificatif en ce qui concerne le maintien de Mr FORNAGE Jean-Claude en qualité d'administrateur
28/10/2014
- Dépôt rectificatif en ce qui concerne le maintien de Mr FORNAGE Jean-Claude en qualité d'administrateur
27/05/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
15/04/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
14/06/2012
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/08/2010
- RENOUVELLEMENT POUR SIX ANS DES MANDATS D ADMINISTRATEURS DE MRS FORNAGE JEAN CLAUDE ET BOGNOT MICHEL
- RATIFICATION DE LA COOPTATION DE MR THIERRY MABILLE DE PONCHEVILLE EN REMPLACEMENT DE MR ARMENGAUD THIERRY ADMINISTRATEUR DEMISSIONNAIRE
16/08/2010
- RENOUVELLEMENT POUR SIX ANS DES MANDATS D ADMINISTRATEURS DE MRS FORNAGE JEAN CLAUDE ET BOGNOT MICHEL
- RATIFICATION DE LA COOPTATION DE MR THIERRY MABILLE DE PONCHEVILLE EN REMPLACEMENT DE MR ARMENGAUD THIERRY ADMINISTRATEUR DEMISSIONNAIRE
07/01/2010
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/07/2008
- Modifications relatives au conseil d'administration
21/06/2007
- RAPPORT DU COMMISSAIRE UNIQUE A LA SCISSION CONCERNANT LE PROJET DETRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIFS INTERVENU ENTRE LA STE POIVRIERES SALIERES
- PRODUCTION STE APPORTEUSE ET LA STE MULLER OUTILS STE BENEFICIAIRE.
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS CONCERNANT LE PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SAS PSP INDUSTRIE PAR LA SA PSP
21/06/2007
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS CONCERNANT LE PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SAS PSP INDUSTRIE PAR LA SA PSP
- RAPPORT DU COMMISSAIRE UNIQUE A LA SCISSION CONCERNANT LE PROJET DETRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIFS INTERVENU ENTRE LA STE POIVRIERES SALIERES
- PRODUCTION STE APPORTEUSE ET LA STE MULLER OUTILS STE BENEFICIAIRE.
23/05/2007
- PROJET DE TRAITE DE FUSION INTERVENU ENTRE LA SA POIVRIERES SALIERES PRODUCTION STE ABSORBANTE ET LA SAS PSP INDUSTRIES STE ABSORBEE
- PROJET DE CONTRAT D APPORT PARTIEL D ACTIFS PAR LA SA POIVRIERES SALIERESPRODUCTION STE APPORTEUSE ET LA SAS MULLER OUTILS STE BENEFICIAIRE
23/05/2007
- PROJET DE CONTRAT D APPORT PARTIEL D ACTIFS PAR LA SA POIVRIERES SALIERESPRODUCTION STE APPORTEUSE ET LA SAS MULLER OUTILS STE BENEFICIAIRE
- PROJET DE TRAITE DE FUSION INTERVENU ENTRE LA SA POIVRIERES SALIERES PRODUCTION STE ABSORBANTE ET LA SAS PSP INDUSTRIES STE ABSORBEE
21/05/2007
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/03/2007
- Nomination de commissaire aux apports
- Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
29/03/2007
- Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
- Nomination de commissaire aux apports
14/10/2003
- RAPPORT EN DATE DU 10 OCTOBRE 2003, DU COMMISSAIRE A LA FUSION PARABSORPTION DE LA SA MANAGEMENT SERVICE PAR LA SA POIVRIERE SALIERES
- PRODUCTION.
19/09/2003
- PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE MANAGEMENTSERVICE SA PAR LA SOCIETE POIVRIERES SALIERES PRODUCTION SA

Annonces légales parues

10/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/12/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Procédures collectives

12/12/2014
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
16/06/2014
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier .
17/12/2012
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 13 Décembre 2012 désignant administrateur SCP LAUREAU-JEANNEROT représentée par Maître Philippe JEANNEROT 28, rue de la République - 25000 Besançon avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Marques

EnergyCut
EnergyCut
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3322814
Enregistrée le : 09/11/2004
Expire le : 09/11/2004
Classes : 8
U Select
U Select
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3268427
Enregistrée le : 20/01/2004
Expire le : 20/01/2004
Classes : 21
MOULINS & SAVEURS
MOULINS & SAVEURS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3146036
Enregistrée le : 06/02/2002
Expire le : 06/02/2002
Classes : 0, 21, 30
MOULINS & SAVEURS RECOMMANDE PAR PEUGEOT
MOULINS & SAVEURS RECOMMANDE PAR PEUGEOT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3127703
Enregistrée le : 24/10/2001
Expire le : 24/10/2001
Classes : 0, 21, 30

Brevets

Procede d'obtention de pieces bimetalliques et outils obtenus avec ce procede
Procede d'obtention de pieces bimetalliques et outils obtenus avec ce procede
Référence : FR2933885
Dépôt : 22/01/2010
Publication : 08/04/2011
Déposant : PSP
Inventeur : JEAN CLAUDE FORNAGE