Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification des activités ou/ et de l'objet social
- Modification des activités ou/ et de l'objet social
18/08/2020
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/08/2019
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
30/07/2018
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
07/11/2017
Statuts mis à jour
- Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
- Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
11/07/2017
Statuts mis à jour
- Immat secondaire devient ppale Modification des statuts
- Immat secondaire devient ppale Modification des statuts
15/09/2014
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
15/09/2014
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
23/01/2007
Statuts mis à jour
- Immat secondaire devient ppale
- Immat secondaire devient ppale
27/10/2006
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
20/07/2006
Statuts mis à jour
- Partage Divers Partage Divers
- Partage Divers Partage Divers
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
07/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
01/08/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/08/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
24/02/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/01/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/02/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/07/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
08/09/2009
- Divers
16/07/2008
- Modification des commissaires aux comptes
11/09/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
13/09/2004
- Divers
- Divers
29/08/2000
- Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers
22/06/1999
- Divers Divers
28/01/1999
- Divers Divers Divers Divers
16/04/1998
- Divers Divers
14/06/1995
- Divers
- Divers
18/01/1995
- Divers Divers Divers Divers
05/05/1994
- Divers Divers Divers Divers
20/04/1994
- Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers
06/07/1993
- Divers
- Divers
Annonces légales parues
26/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
19/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2017
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
13/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2012
Vente d'établissements
Accords d’entreprise
08/07/2025
Accord d'intéressement 2025 – 2026 - 2027 de la société alpes assainissement
Intéressement, Supplément de participation
03/06/2025
Accord négociation annuelle obligatoire 2025 société alpes assainissement
Autre, précisez
18/03/2025
Accord sur les principes d'organisation d'astreinte et de rémunération au sein de la société alpes assainissement
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
18/03/2025
Accord collectif sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société alpes assainissement
18/03/2025
Accord relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation personnel au comité social et économique de la société alpes assainissement
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/07/2024
Accord négociation annuelle obligatoire 2024 société alpes assainissement
Autre, précisez
24/06/2024
Avenant 2024 a l’accord d'intéressement 2022 – 2024 de la société alpes assainissement
24/07/2023
Accord collectif portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société alpes assainissement
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
15/05/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023-2026 société alpes assainissement
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
15/05/2023
Accord négociation annuelle obligatoire 2023 société alpes assainissement
Autre, précisez, Travailleurs handicapés, Droit à la déconnexion et outils numériques, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Couverture complémentaire santé - maladie, Autres dispositions Egalité professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution)
27/06/2022
Accord négociation annuelle obligatoire 2022 - société alpes assainissement
GPEC, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit à la déconnexion et outils numériques, Télétravail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution), Couverture complémentaire santé - maladie
21/06/2021
Accord négociation annuelle obligatoire 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit à la déconnexion et outils numériques, Travailleurs handicapés, Non discrimination - Diversité, Evolution des primes, Autres dispositions Egalité professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution)
10/07/2020
Accord négociation annuelle obligatoire société alpes assainissement
Couverture complémentaire santé - maladie, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez, Evolution des primes, Télétravail, Formation professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution), Supplément d'intéressement
28/04/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2019-2021
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
18/09/2018
Accord négociation annuelle obligatoire 2018 société alpes assainissement
19/12/2017
Un accord sur le don de jours
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez