Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DAUSSAN

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

15/06/2012
Statuts mis à jour
- Cloture exceptionnelle d'exercice au 31/10/11, l'exercice suivant aura une durée exceptionnelle de 14 mois du 01/11/11 au 31/12/12.
- Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
02/01/2001
Statuts mis à jour
- A LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE EN DATE DU 18.12.00 Transformation en SARL EN SAS Changement de dénomination en celle de (ANCIENNE:LE LABORATOIRE METALLURGIQUE)
- A LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE EN DATE DU 18.12.00 Transformation en SARL EN SAS Changement de dénomination en celle de (ANCIENNE:LE LABORATOIRE METALLURGIQUE)
- A LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE EN DATE DU 18.12.00 Transformation en SARL EN SAS Changement de dénomination en celle de (ANCIENNE:LE LABORATOIRE METALLURGIQUE)
26/07/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
12/01/1996
Statuts mis à jour

Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet

Actes officiels publiés

19/07/2022
- Nomination de président
- Nomination d'administrateur provisoire
19/07/2022
- Nomination de président
- Nomination d'administrateur provisoire
25/02/2016
15/06/2012
16/12/2011
16/12/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/03/2010
18/03/2010
- Départ du commissaire au comptes suppléant Mr JOPPIN et nomination du nouveau FIGECARES SARL
11/04/2002
- MODIFICATION DES ORGANES
17/05/2001
- MODIFICATION DES ORGANES
- EXTRAIT PV AGO DU 20.04.2001
17/12/1999
- Changement(s) de gérant(s)
03/11/1999
- Changement(s) de gérant(s)
02/11/1998
- Changement(s) de gérant(s)

Annonces légales parues

07/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/06/2011
Vente d'établissements
03/06/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/08/2010
Vente d'établissements
date effet : 01/07/2010

Accords d’entreprise

25/09/2023
Nao 2023
Indemnités (dont kilométrique), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
28/11/2022
1er accord relatif a l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
Non discrimination - Diversité, Formation professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Marques

TMT IF
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98714709
Enregistrée le : 26/01/1998
Expire le : 26/01/1998
Classes : 1
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1707499
Enregistrée le : 22/11/1991
Expire le : 22/11/1991
Classes : 0, 1, 2, 3, 6, 40
PHOSMINE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1705923
Enregistrée le : 15/11/1991
Expire le : 15/11/1991
Classes : 1
ISOEXO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1703002
Enregistrée le : 30/10/1991
Expire le : 30/10/1991
Classes : 0, 1, 9, 11, 19
DOSSOLITE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1650567
Enregistrée le : 15/03/1991
Expire le : 15/03/1991
Classes : 0, 1, 2, 17, 19
DAUSSAN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1208070
Enregistrée le : 02/07/1982
Expire le : 02/07/1982
Classes : 0, 1