Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

LE VERGER DES PAPES

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Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

03/08/2022
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Démission de co-gérant
03/08/2022
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Démission de co-gérant
21/03/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

27/09/2001
14/09/2001
25/09/1998
23/09/1998
29/08/1996
15/12/1994

Annonces légales parues

05/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/01/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3968656
Enregistrée le : 14/12/2012
Expire le : 14/12/2012
Classes : 29, 33, 43
LE VERGER DES PAPES
LE VERGER DES PAPES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3201872
Enregistrée le : 27/12/2002
Expire le : 27/12/2002
Classes : 29, 33, 43
CLOS SAINT HENRI
CLOS SAINT HENRI
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3201881
Enregistrée le : 27/12/2002
Expire le : 27/12/2002
Classes : 29, 33, 43
CAVE Saint-Henri
CAVE Saint-Henri
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3201857
Enregistrée le : 27/12/2002
Expire le : 27/12/2002
Classes : 29, 33
CAVE DU VERGER DES PAPES
CAVE DU VERGER DES PAPES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3201859
Enregistrée le : 27/12/2002
Expire le : 27/12/2002
Classes : 29, 33