Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Numérotation et attribution des parts sociales aux associés actuels - autorisation portant sur deux cessions de parts sociales au profit de tiers non associés et agrément en qualité de nouveaux associés - modifications corrélatives des statuts
29/07/2011
Statuts mis à jour
- AUTORISATION DE CESSIONS ET D APPORTS DE PARTS SOCIALES ET AGREMENT DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIES
- Cession de parts
29/07/2011
Statuts mis à jour
- AUTORISATION DE CESSIONS ET D APPORTS DE PARTS SOCIALES ET AGREMENT DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIES
- Cession de parts
29/07/2011
Statuts mis à jour
- AUTORISATION DE CESSIONS ET D APPORTS DE PARTS SOCIALES ET AGREMENT DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIES
- Cession de parts
29/07/2011
Statuts mis à jour
- AUTORISATION DE CESSIONS ET D APPORTS DE PARTS SOCIALES ET AGREMENT DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIES
- Cession de parts
17/09/2003
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
27/11/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Transfert du siège BESANCON 16 RUE LAVOISIER
22/11/1996
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
04/07/1996
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
04/02/1994
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
Bilans comptables
30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
24/03/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
03/06/2016
- Nomination de deux commissaires aux comptes
16/05/2000
- Cession de parts
24/07/1996
- Changement(s) de gérant(s)
Annonces légales parues
08/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/03/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
12/07/2021
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Durée collective du temps de travail, Compte épargne temps, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Droit à la déconnexion et outils numériques, Travail du dimanche, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Travail de nuit
