Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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05/08/2025
Mise en place et organisation du teletravail
Télétravail
18/12/2023
Organisation des conges payes
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
18/12/2023
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17/01/2022
Annualisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail à temps partiel, Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Marques

Domaine du Rayol Le jardin des Méditerranées
Domaine du Rayol Le jardin des Méditerranées
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4551337
Enregistrée le : 14/05/2019
Expire le : 14/05/2019
Classes : 31, 41, 43, 44