Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE (KYOCERA)

KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE (KYOCERA)

14 MAIL DU COMMANDANT COUSTEAU - 91300 MASSY
01 69 85 26 00
dfr.kyocera.commarketing@dfr.kyocera.com
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

06/05/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
10/10/2012
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
10/10/2012
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
10/10/2012
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
02/04/2012
Statuts mis à jour
- Anciennement KYOCERA MITA FRANCE devient KYOCERA Document Solutions France
- Modification(s) statutaire(s)
02/04/2012
Statuts mis à jour
- Anciennement KYOCERA MITA FRANCE devient KYOCERA Document Solutions France
- Modification(s) statutaire(s)
12/10/2010
Statuts mis à jour
- DU PARC DES ALGORITHMES - 91190 SAINT AUBIN AU PARC TECHNOLOGIQUE - ROUTE DE L'ORME - 91190 SAINT AUBIN
- Modification(s) statutaire(s)
12/10/2010
Statuts mis à jour
- DU PARC DES ALGORITHMES - 91190 SAINT AUBIN AU PARC TECHNOLOGIQUE - ROUTE DE L'ORME - 91190 SAINT AUBIN
- Modification(s) statutaire(s)
01/12/2008
Statuts mis à jour
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- SAS ANCIENNEMENT SA
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
03/09/2008
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
06/05/2008
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
21/11/2006
Statuts mis à jour
- APPROBATION DES COMPTES
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Mise en harmonie des statuts
- AFFECTATION DU RESULTAT
13/09/2005
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- SUR L ARRETE DES COMPRES
- CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
- Augmentation du capital social
- SUR AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION
08/01/2003
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Mise en harmonie des statuts
28/08/2002
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
14/06/2001
Statuts mis à jour
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA FUSION
- EN CELLE DE : KYOCERA MITA FRANCE (ANCIENNE DENO : KYOCERA E LECTRONICS FRANCE)
- Divers
- TRAITE DE FUSION SIMPLIFIEE

Bilans comptables

31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

06/05/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
15/11/2023
30/06/2023
- Démission de directeur général
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination de directeur général
29/01/2021
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de président
- Renouvellement de mandat de directeur général
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
12/02/2020
- Changement de directeur général
18/10/2019
- Renouvellement de mandat
29/10/2018
- Renouvellement de mandat de président
31/05/2018
- Changement de président
24/10/2017
- Renouvellement de mandat de président
27/09/2016
- Renouvellement de mandat de président
27/09/2016
- Renouvellement de mandat de président
16/10/2015
- Renouvellement de mandat de président
10/11/2014
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
25/08/2014
- Changement de président
07/04/2014
- Changement de directeur général
22/12/2011
- Changement de président
06/11/2007
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de directeur général
05/11/2004
- Renouvellement de mandat de directeur général
- Changement(s) d'administrateur(s)
- DU CONSEIL D ADMINISTRATION
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Ratification de nomination d'administrateur(s)
11/06/2003
- CHOIX DU MODE D EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE
- RATIFICATION DE LA DECISION DE DISSOCIATION DES FONCTIONS DE PRESIDENT ET DE DIRECTEUR GENERAL
- Changement(s) d'administrateur(s)
16/04/2003
- Démission(s) d'administrateur(s)
17/03/2003
- Démission(s) d'administrateur(s)
23/01/2003
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
01/10/2001
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
18/05/2001
- Changement de président
16/03/2001
- Divers

Annonces légales parues

09/05/2025
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
17/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
09/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
02/09/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
15/04/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
25/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
11/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
02/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège.
09/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

08/04/2025
Vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
24/06/2024
Accord d'entreprise sur la mise en place du teletravail
Télétravail
17/06/2024
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion des salariés
Droit à la déconnexion et outils numériques
25/03/2024
Avenant de prolongation de l’accord relatif au teletravail
Télétravail
25/03/2024
Accord sur l'egalite professionnelle femme homme
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
04/03/2024
Accord droit d'expression
Autre, précisez
06/03/2023
Accord d'entreprise sur les modalites de prise de conges annuels 2023
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
25/04/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place du teletravail
Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
07/02/2022
Avenant à l'accord sur la durée et l'organisation du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
31/01/2022
Accord d'entreprise sur la prise de congé 2022
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
29/09/2021
Proces verbal d'accord sur les salaires
Autre, précisez
02/04/2021
Accord d'entreprise sur les modalites de prise des conges d'ete 2021
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
23/03/2021
Accord d'entreprise sur la reconnaissance de l'anciennete
Système de prime (autre qu'évolution)
23/03/2021
Avenant a l'accord sur la duree et l'organisation du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
23/03/2021
Avenant a l'accord sur la duree et l'organisation du temps de travail
Durée collective du temps de travail
23/03/2021
Accord d'entreprise sur le paiement des jours de carence
Autre, précisez
19/06/2020
Accord d'entreprise sur les modalites de prise de conges d'ete 2020
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
02/08/2019
Egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
08/07/2019
Avenant a duree determinee a l'accord d'entreprise a la duree et organisation du temps de travail
Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
05/03/2019
Accord sur les modalites de prise de conges d'ete 2019
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
05/03/2019
Accord d'entreprise sur le paiement des jours de carence
Système de rémunération (autres qu'évolution)
08/11/2018
Avenant à durée déterminée à l'accord d'entreprise sur la durée et organisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail
29/05/2018
Accord sur la duree des mandats des membres du comite social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
15/05/2018
Accord d'entreprise kyocera document solutions france sur les modalites de prise des conges d'ete 2018
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
03/01/2018
Accord d'entreprise kyocera document solutions france sur la prorogation des mandats des membres de la delegation unique du personnel et du c.h.s.c.t.
Droit syndical, IRP, expression des salariés