Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
AIRBUS HELICOPTERS

AIRBUS HELICOPTERS

AEROPORT MARSEILLE PROVENCE - 13700 MARIGNANE
04 42 85 68 75
Alexis.versmee@airbus.com
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

31/01/2020
Statuts mis à jour
- De la sté EADS CASA HOLDING à la sté AIBUS HELICOPTERS
- AUGMENTATION PUIS REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL
07/12/2018
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
02/02/2018
Statuts mis à jour
- Décision d'amendement des statuts - Modification de l'article 11 des statuts
- Nomination de directeur général
03/05/2016
Statuts mis à jour
- suppression de l'art.14 des statuts relavif au Comité de Surveillance
06/01/2014
Statuts mis à jour
- de EUROCOPTER en AIRBUS HELICOPTERS
04/06/2007
Statuts mis à jour
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE -CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
- INTRODUCTION D'UN NOUVEL ARTICLE ET D'UN NOUVEAU PARAGRAPHEDANS LES STATUTS
21/01/2004
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
31/12/2001
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Augmentation du capital social
31/10/2000
Statuts mis à jour
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS)
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
12/11/1999
Statuts mis à jour
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS
12/03/1998
Statuts mis à jour
- DEMISSION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
- DEMISSION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
- DEMISSION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
28/03/1994
Statuts mis à jour
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan social
31/12/2018
Bilan social
31/12/2017
Bilan social
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

20/11/2019
- sur la valeur des apport proposé dans le cadre de la fusion absorption de la société EADS CASA HOLDINGG SAS par la société AIRBUS HELICOPTERS SAS
07/11/2019
- entre la société EADS CASA HOLDING SAS (absorbée) et la société AIRBUS HELICOPTERS SAS (absorbante)
09/07/2019
- RENOUVELLEMENT DU CAC TITULAIRE ET SUPPLEANT
03/04/2018
- Changement de président
03/04/2018
- Démission de directeur général
02/05/2013
- Changement de président
22/11/2006
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
31/03/2006
- Apport à la société SAS EADS PROJ 4
05/12/2003
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS DE TITRES EUROCOPTER ESPANA SA FAITS PAR LA SOCIETEEADS PROJ 6 SA A LA SOCIETE EUROCOPTER
09/10/2003
- ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE NO2003/425 EN DATE DU 9 OCTOBRE 2003
- DESIGNATION DE MONSIEUR PASCAL FERRON HBL FINECOR 11, RUE LA BOETIE75008 PARIS, EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
02/05/2003
- P.V. DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE EN DATE DU 02/04/2003 CHANGEMENT DE PRESIDENT
18/09/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/03/2000
- P.V. DU CONSEIL DU SUVEILLANCE EN DATE DU 22/12/99 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
14/10/1999
- P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 24/06/99 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
26/08/1998
- P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 08/07/98 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
17/07/1998
- LETTRE DE DEMISSION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
09/06/1997
- DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
29/04/1997
- TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE EUROCOPTER SAPAR LA SOCIETE EUROCOPTER FRANCE
28/02/1997
- ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE EN DATEDU 28 FEVRIER 1997 NUMERO 55/97 NOMINATION DE MONSIEUR PASCAL FERRON 4, RUE DU PRIEURE78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
- EN QUALITE DE COMMISSAIRE A LA FUSION DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTIONDE LA SOCIETE EUROCOPTER SA (ABSORBEE) PAR LA SOCIETE EUROCOPTER
- FRANCE (ABSORBANTE)
13/02/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/10/1996
- LETTRE DE DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/05/1995
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/02/1995
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/02/1995
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/02/1995
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales parues

18/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/11/2019
Vente d'établissements
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : AIRBUS HELICOPTERS Forme : SAS Adresse du siège : Aéroport International Marseille-Provence 13725 Marignane Cedex Capital : 586.212.416,10 € Numéro unique d’identification : 352 383 715 Lieu d’immatriculation : RCS Aix-en-Provence Société absorbée : EADS CASA HOLDING Forme : SASU Adresse du siège : 2 Rond Point Emile Dewoitine 31700 Blagnac Capital : 21.103.749 € Numéro unique d’identification : 440 449 858 Lieu d’immatriculation : RCS Toulouse Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 34.222.910,61 € Passif : 36.357,91 € Rapport d’échange des droits sociaux : 1 actions d’Airbus Hélicoptères pour 11,1032 (arrondi) actions EADS CASA Holding Montant prévu de la prime de fusion : 5.105.858 € Date du projet commun de fusion : 04/11/2019 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : le 07/11/2019 au RCS d’Aix-en-Provence pour l’absorbante et le 06/11/2019 au RCS de Toulouse pour l’absorbée
17/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/12/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
30/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/04/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/04/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
27/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

14/08/2023
Avenant n°1 à l'accord d'etablissement relatif à l'organisation du temps de travail en équipes "3x8" du 05 juin 2020
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
29/05/2023
Avenant accord care organisation 3x8 7/7
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/01/2023
Avenant portant révision de l'accord relatif au dispositif compte epargne temps collectif (cetc)
Compte épargne temps
30/01/2023
Avenant de prorogation de l'accord en faveur de l'emploi et de l'insertion des personnes en situation de handicap au sein d'airbus helicopters
Travailleurs handicapés
16/05/2022
Avenant portant révision de l'accord visant à l'amélioration de la compétitivité et de l'avenir des sites d'airbus helicopters en france
Autres dispositions emploi
02/05/2022
Avenant n°36 personnel non-cadre de l'accord d'entreprise du 13 février 1992
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
02/05/2022
Avenant 38 personnel cadre de l'accord d'entreprise du 13 février 1992
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/06/2021
Avenant accord care organisation 3x8 7/7
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
07/06/2021
Accord comité stratégique
Autre, précisez
20/04/2021
Avenant à l'accord relatif à la mise en place de l' activité partielle suite au sinistre du 10 janvier 2021
Autre, précisez, Autres dispositions emploi
08/04/2021
Avenant n°35 à l'accord d'entreprise du 13 février 1992 - personnel non cadre
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
08/04/2021
Accord visant à l'amélioration de la compétitivité et de l'avenir des sites airbus helicopters en france
Autre, précisez
08/04/2021
Accord relatif a l‘amenagement de la duree du travail des cadres: forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)
08/04/2021
Accord cadre compétitivité
Autre, précisez
08/04/2021
Avenant n°37 à l'accord d'entreprise du 13 février 1992 - personnel cadre
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
18/03/2021
Accord d'établissement à la mise en place d'activité partielle suite au sinistre du 10 janvier 2021
Autres dispositions emploi
30/10/2020
Accord relatif à la composition du comité social et economique central d'ah
30/10/2020
Accord relatif aux critères constitutifs des sous-commission de la cssct-e
Droit syndical, IRP, expression des salariés
22/09/2020
Avenant à l'accord d'établissement relatif à l'organisation du temps de travail en équipe 3x8
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/07/2020
Accord entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le contexte de l'epidemie de coronavirus
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Indemnités (dont kilométrique), Autre, précisez
10/07/2020
Avenant 1 a l'accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le contexte de l'epidemie de coronavirus
Autre, précisez
27/02/2020
Accord en faveur de l'emploi et de l'insertion des personnes en situation de handicap au sein d'airbus helicopters
Travailleurs handicapés
29/11/2019
Accord unanime relatif aux collèges collèges électoraux - elections cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
16/09/2019
Accord relatif a l'adoption du vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
16/09/2019
Accord relatif a la reconnaissance d'etablissements distincts
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Autre, précisez

Marques

MAKO
MAKO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4905308
Enregistrée le : 14/10/2022
Expire le : 14/10/2022
Classes : 12
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4072020
Enregistrée le : 27/02/2014
Expire le : 27/02/2014
Classes : 9, 12, 37, 41
EUROCOPTER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3805696
Enregistrée le : 11/02/2011
Expire le : 11/02/2011
Classes : 9, 12, 37, 41
PEGASE
PEGASE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3556253
Enregistrée le : 18/02/2008
Expire le : 18/02/2008
Classes : 9, 41, 42
SERVAL
SERVAL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3535781
Enregistrée le : 07/11/2007
Expire le : 07/11/2007
Classes : 9, 12, 28, 37
EUROCOAT
EUROCOAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3532899
Enregistrée le : 24/10/2007
Expire le : 24/10/2007
Classes : 1
VSR 700
VSR 700
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3435852
Enregistrée le : 20/06/2006
Expire le : 20/06/2006
Classes : 9, 12, 37, 38
EBPOBEPTOJI
EBPOBEPTOJI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3388681
Enregistrée le : 27/10/2005
Expire le : 27/10/2005
Classes : 0, 12, 35
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3388679
Enregistrée le : 27/10/2005
Expire le : 27/10/2005
Classes : 0, 12, 37, 42
EUROVERTOL
EUROVERTOL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3388683
Enregistrée le : 27/10/2005
Expire le : 27/10/2005
Classes : 0, 12, 35
EUROCOPTER DESIGN
EUROCOPTER DESIGN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3308568
Enregistrée le : 13/08/2004
Expire le : 13/08/2004
Classes : 0, 12, 37, 42
eurocopter
eurocopter
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3306221
Enregistrée le : 30/07/2004
Expire le : 30/07/2004
Classes : 12
eurocopter
eurocopter
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3306224
Enregistrée le : 30/07/2004
Expire le : 30/07/2004
Classes : 12
eurocopter
eurocopter
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3306214
Enregistrée le : 30/07/2004
Expire le : 30/07/2004
Classes : 12
STEADYCONTROL
STEADYCONTROL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3296920
Enregistrée le : 11/06/2004
Expire le : 11/06/2004
Classes : 9, 12, 38
STEADYCOPTER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3089811
Enregistrée le : 12/03/2001
Expire le : 12/03/2001
Classes : 0, 9, 12, 37, 38, 41
EC 725
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3012862
Enregistrée le : 09/03/2000
Expire le : 09/03/2000
Classes : 0, 12, 28, 37, 39
UMCARD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3010644
Enregistrée le : 29/02/2000
Expire le : 29/02/2000
Classes : 0, 9, 12, 16, 37, 38, 42
M'ARMS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3010646
Enregistrée le : 29/02/2000
Expire le : 29/02/2000
Classes : 0, 9, 12, 16, 37, 38, 42
EC130
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3001371
Enregistrée le : 14/01/2000
Expire le : 14/01/2000
Classes : 0, 12, 28, 37, 39
EC120
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3001370
Enregistrée le : 14/01/2000
Expire le : 14/01/2000
Classes : 0, 12, 28, 37, 39
EC155
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99812872
Enregistrée le : 20/09/1999
Expire le : 20/09/1999
Classes : 0, 12, 28, 37, 39
EUROTILT
EUROTILT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99797821
Enregistrée le : 17/06/1999
Expire le : 17/06/1999
Classes : 0, 12, 28, 37, 39
HELISIM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99790623
Enregistrée le : 06/05/1999
Expire le : 06/05/1999
Classes : 0, 9, 12, 41, 42
EUROTILT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99790624
Enregistrée le : 06/05/1999
Expire le : 06/05/1999
Classes : 0, 12, 28, 37, 39

Brevets

Systeme et procede de reglage du comportement d'un arbre de transmission de puissance
Systeme et procede de reglage du comportement d'un arbre de transmission de puissance
Référence : FR3087862
Dépôt : 01/05/2020
Publication : 11/12/2020
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : OLIVIER DE-MEERSCHMAN, OLIVIER BARAIS
Procédé de détection de la proximité d’un arrangement latérale d’un aéronef avec le sol et aéronef
Procédé de détection de la proximité d’un arrangement latérale d’un aéronef avec le sol et aéronef
Référence : FR3090978
Dépôt : 26/06/2020
Publication : 04/12/2020
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : Kamel ABDELLI
Dispositif magnetique destine a capter des particules metalliques d'usure en suspension dans un fluide de lubrification
Dispositif magnetique destine a capter des particules metalliques d'usure en suspension dans un fluide de lubrification
Référence : FR3085995
Dépôt : 20/03/2020
Publication : 04/12/2020
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : BENOIT BASSO, JOHN LE RU, DAMIEN GOUJET
Aéronef de type modulaire et procédé de préparation d’un tel aéronef à une mission spécifique
Aéronef de type modulaire et procédé de préparation d’un tel aéronef à une mission spécifique
Référence : FR3089205
Dépôt : 05/06/2020
Publication : 13/11/2020
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : MARC GAZZINO
Systeme carene et aeronef
Systeme carene et aeronef
Référence : FR3087832
Dépôt : 01/05/2020
Publication : 16/10/2020
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : CHRISTOPHE SERR, JEAN-PIERRE JALAGUIER
Procede et dispositif d'optimisation de puissance dans une installation motrice
Procede et dispositif d'optimisation de puissance dans une installation motrice
Référence : FR3072944
Dépôt : 03/05/2019
Publication : 11/10/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : JEROME GENEIX, OLIVIER BARAIS
Hublot largable de vehicule et vehicule.
Hublot largable de vehicule et vehicule.
Référence : FR3072937
Dépôt : 03/05/2019
Publication : 11/10/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : SEBASTIEN TESTA, FABIEN MAUGER
Boitier de distribution electrique et de concentration de donnees pour aeronef.
Boitier de distribution electrique et de concentration de donnees pour aeronef.
Référence : FR3073099
Dépôt : 03/05/2019
Publication : 11/10/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : OLIVIER SELLIER, EDDY BALLAY
Rotor a pas collectif variable et aeronef
Rotor a pas collectif variable et aeronef
Référence : FR3072940
Dépôt : 03/05/2019
Publication : 11/10/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : SYLVAIN BERTHALON
Vehicule muni d'une porte coulissante.
Vehicule muni d'une porte coulissante.
Référence : FR3072707
Dépôt : 26/04/2019
Publication : 04/10/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : ANDRE BARBIERI
Drone comportant au moins un moteur electrique de propulsion et une source d'energie de type pile a combustible
Drone comportant au moins un moteur electrique de propulsion et une source d'energie de type pile a combustible
Référence : FR3071817
Dépôt : 05/04/2019
Publication : 27/09/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : LIONEL THOMASSEY
Procede, dispositif d'aide au pilotage d'un aeronef, et aeronef
Procede, dispositif d'aide au pilotage d'un aeronef, et aeronef
Référence : FR3051772
Dépôt : 01/12/2017
Publication : 23/08/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : DIDIER CASOLARO, GREGORY ABBAS
Systeme de transmission mecanique de puissance, boite de transmission de puissance et aeronef
Systeme de transmission mecanique de puissance, boite de transmission de puissance et aeronef
Référence : FR3057850
Dépôt : 27/04/2018
Publication : 09/08/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : DOUCHANE FAGES
Systeme de stockage pour liquide comprenant une enveloppe a jauge integree, et aeronef
Systeme de stockage pour liquide comprenant une enveloppe a jauge integree, et aeronef
Référence : FR3059418
Dépôt : 01/06/2018
Publication : 09/08/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : LIONEL LOLLINI, SYLVAIN BORNES, GAUTIER COULONDRES
Conduit d'ejection de gaz a traitement acoustique, aeronef et procede de fabrication d'un tel conduit
Conduit d'ejection de gaz a traitement acoustique, aeronef et procede de fabrication d'un tel conduit
Référence : FR3042541
Dépôt : 21/04/2017
Publication : 09/08/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : PHILIPPE LOEWENSTEIN, REMI HERFORT
Train d'atterrissage muni d'un dispositif embarque de mesure de charge pour un aeronef et aeronef
Train d'atterrissage muni d'un dispositif embarque de mesure de charge pour un aeronef et aeronef
Référence : FR3068004
Dépôt : 28/12/2018
Publication : 19/07/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : STEPHANE BAILLY, VINCENT SCHMIDT
Strapontin, et vehicule muni de ce strapontin
Strapontin, et vehicule muni de ce strapontin
Référence : FR3053659
Dépôt : 12/01/2018
Publication : 19/07/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : JEAN FRANCOIS JOFFRE
Rotor et aeronef pourvu d'un tel rotor
Rotor et aeronef pourvu d'un tel rotor
Référence : FR3053312
Dépôt : 05/01/2018
Publication : 19/07/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : OLIVIER HONNORAT, JEAN-PIERRE JALAGUIER
Aeronef muni d'un dispositif de treuillage
Aeronef muni d'un dispositif de treuillage
Référence : FR3051769
Dépôt : 01/12/2017
Publication : 19/07/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : ANDRE BARBIERI
Procede de fabrication d'un equipement tournant de voilure tournante muni d'un degivreur, ledit equipement tournant et un drone muni dudit equipement tournant
Procede de fabrication d'un equipement tournant de voilure tournante muni d'un degivreur, ledit equipement tournant et un drone muni dudit equipement tournant
Référence : FR3068195
Dépôt : 28/12/2018
Publication : 19/07/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : GAUTHIER GIBERT, NICOLAS IMBERT
Procede de detection par telemetrie d'au moins un objet filiforme suspendu se trouvant dans le champ de detection d'un telemetre embarque a bord d'un vehicule
Procede de detection par telemetrie d'au moins un objet filiforme suspendu se trouvant dans le champ de detection d'un telemetre embarque a bord d'un vehicule
Référence : FR2953300
Dépôt : 03/06/2011
Publication : 05/07/2019
Déposant : EUROCOPTER
Inventeur : MARIANNE GILLET, RICHARD PIRE
Dispositif de rappel pour retracter un dispositif d'accrochage mobile et aeronef equipe d'un tel dispositif de rappel
Dispositif de rappel pour retracter un dispositif d'accrochage mobile et aeronef equipe d'un tel dispositif de rappel
Référence : FR3049570
Dépôt : 06/10/2017
Publication : 05/07/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : PIERRE MONS, FLORIAN JIMENEZ
Module de transmission de puissance mecanique reversible et aeronef
Module de transmission de puissance mecanique reversible et aeronef
Référence : FR3067083
Dépôt : 07/12/2018
Publication : 28/06/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : OLIVIER DE MEERSCHMAN, OLIVIER BARAIS, EMMANUEL MERMOZ
Aeronef muni d'un systeme de flottabilite et procede de flottabilite
Aeronef muni d'un systeme de flottabilite et procede de flottabilite
Référence : FR3067000
Dépôt : 07/12/2018
Publication : 28/06/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : LOUIS DELORME, PIERRE PRUD'HOMME LACROIX
Module de decoupe pour une tete de placement d'un ruban de fibres impregnees, tete de placement et dispositif de placement d'un tel ruban de fibres
Module de decoupe pour une tete de placement d'un ruban de fibres impregnees, tete de placement et dispositif de placement d'un tel ruban de fibres
Référence : FR3066720
Dépôt : 30/11/2018
Publication : 14/06/2019
Déposant : AIRBUS HELICOPTERS
Inventeur : ANDRE AMARI