Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
31/01/2018
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification du sigle
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification du sigle
01/07/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
03/02/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
03/02/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
02/02/2010
Statuts mis à jour
- Donation
- Donation
02/02/2010
Statuts mis à jour
- Donation
- Donation
06/09/2007
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
- Modification des statuts
23/08/2007
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification des principales activités
- Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification des principales activités
- Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification des principales activités
10/08/2001
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros Augmentation de capital
- Conversion du capital en euros Augmentation de capital
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
Actes officiels publiés
18/08/2022
- Modification des commissaires aux comptes
17/06/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/01/2010
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/08/2007
- Cession de parts
25/07/2007
- Apport en nature
13/12/1993
Annonces légales parues
15/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Suppression du sigle.
23/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
31/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Nouveau siège. Modification de l'administration.
26/03/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/02/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Accords d’entreprise
27/05/2025
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
17/01/2025
Accord de fin de négociations annuelles obligatoires 2024
Autre, précisez
17/01/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
Télétravail
14/11/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
Autre, précisez
07/10/2024
Accord collectif d'entreprise sur la définition de l'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal et sur les modalités de partage de la valeur en découlant
Système de prime (autre qu'évolution)
27/05/2024
Accord de fin de nao 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
04/09/2023
Accord collectif d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
04/10/2021
Negociation annuelle obligatoire 2021 - nao
Autre, précisez
14/09/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
Autre, précisez
13/02/2018
Un avenant n°1 au reglement de plan d'epargne pour la retraite collectif
PERCO et PERCOI
Marques
TSS TACTICAL SHOOTING SOFTWARE by STERELA DEFENSE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4948046
Enregistrée le :23/03/2023
Expire le :23/03/2023
Classes :
9
LUXIR
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4948049
Enregistrée le :23/03/2023
Expire le :23/03/2023
Classes :
9
HAZARD CONTROL
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4664643
Enregistrée le :08/07/2020
Expire le :08/07/2020
Classes :
9
cargobot
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4664784
Enregistrée le :08/07/2020
Expire le :08/07/2020
Classes :
7,
9,
12
WebMet
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4522959
Enregistrée le :07/02/2019
Expire le :07/02/2019
Classes :
9,
42
TrolleyBOT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4494860
Enregistrée le :26/10/2018
Expire le :26/10/2018
Classes :
7,
9,
12
X-hit
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4464374
Enregistrée le :26/06/2018
Expire le :26/06/2018
Classes :
9
2mob
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4447142
Enregistrée le :18/04/2018
Expire le :18/04/2018
Classes :
7,
9,
12
4mob
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4397576
Enregistrée le :19/10/2017
Expire le :19/10/2017
Classes :
7,
9,
12
STERELA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4096812
Enregistrée le :11/06/2014
Expire le :11/06/2014
Classes :
6,
9,
12,
37,
42
IQUARTZ ULTIMATE ACCURACY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3903995
Enregistrée le :12/03/2012
Expire le :12/03/2012
Classes :
9,
39,
42
QUARTZ+ WEIGH-IN-MOTION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3903094
Enregistrée le :07/03/2012
Expire le :07/03/2012
Classes :
9,
39,
42
MAGHREB TRAFFIC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3883612
Enregistrée le :21/12/2011
Expire le :21/12/2011
Classes :
9,
42
Brevets
Detecteur piezoelectrique a assemblage et connexion electrique rapides et capteur de passage de vehicules roulants