Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement de forme juridique ANCIENNE FORME : SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
21/12/1994
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Divers SUR L'APPORT DE BRANCHE COMPLETE D'ACTIVITE DE LA SOCIETE ATLANTIC SFDT
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
09/07/2020
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
07/08/2014
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
31/08/2009
- Changement de président
01/09/2008
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
09/08/2005
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
24/07/2003
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
17/05/1993
- Nomination de directeur général
Annonces légales parues
29/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège et l'administration
06/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
05/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2009
Modifications et mutations diverses
Changement de président
12/09/2008
Modifications et mutations diverses
Changement de commissaire aux comptes
23/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
19/08/2025
Un avenant relatif aux dons de jours de conges
Autre, précisez
19/08/2025
Un avenant relatif au compte epargne temps
Compte épargne temps
12/08/2025
Un accord relatif a la prime semestrielle et au 13eme mois
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
12/08/2025
Un accord d'entreprise relatif aux negociations salariales 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
09/12/2024
Un avenant a l'accord du 11 juin 1998 relatif a l'amenagement et reduction du temps de travail, revise par accord du 7 janvier 2011, complété de ses avenants du 11/06/1998
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/07/2024
Un avenant de revision a l’accord d’entreprise relatif a l’amenagement du temps de travail pour le personnel articles 36 et 4 bis du 12 mai 2000
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/07/2024
Un accord cadre conclu dans le contexte de l’entree en vigueur de la convention collective nationale de la metallurgie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Travail de nuit, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/07/2024
Un avenant à l’accord du 26 juillet 2002 - travail de nuit
Indemnités (dont kilométrique), Travail de nuit, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/07/2024
Avenant a l’accord du 11 juin 1998 relatif a l’amenagement et reduction du temps de travail, complété notamment de son avenant du 7 janvier 2011, ainsi que l’accord du 10 mai 2000 relatif au personnel de maintenance et d’outillage complété notamment de so
Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/07/2024
Un avenant n°2 a l’accord relatif au fonctionnement du comite social et economique et du dialogue social du 19 avril 2019 (notamment modifié par l’avenant du 17 octobre 2022)
Droit syndical, IRP, expression des salariés
15/07/2024
Un accord d'entreprise relatif aux negociations salariales 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique)
15/07/2024
Un accord relatif aux conges exceptionnels pour evenements familiaux
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/07/2024
Un avenant de revision a l’accord d’entreprise relatif a l’amenagement et la reduction du temps de travail du 11 juin 1998 (notamment modifié par l’avenant du 7 janvier 2011)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/07/2024
Un accord relatif aux conges payes supplementaires
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/04/2024
Un accord d’entreprise relatif aux conditions et aux modalites de vote par voie electronique pour les elections des membres de la delegation du personnel au comite social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
19/02/2024
Un avenant à l'accord du 19 février 1979 (modifié notamment par l'avenant du 10 mai 2004, du 19 mars 2018 et du 14 mars 2023)
Système de prime (autre qu'évolution)
18/12/2023
Un avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail 2023
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/07/2023
Un avenant de prolongation de l'avenant de l'accord de mise en place des journées flex à la maintenance chauffage
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/07/2023
Un avenant de prorogation de l'accord de mise en place d'astreinte du 3 mai 2022
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/07/2023
Un avenant à l'accord du 9 décembre 2011 pour le personnel outillage : prime de dépannage et repos quotidien
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
22/05/2023
Un accord d'entreprise relatif a une prime exceptionnelle de samedi
Système de prime (autre qu'évolution)
22/05/2023
Un avenant a l'accord du 19 fevrier 1979 relatif a la prime de presenteisme modifie par avenants du 10 mai 2004 et du 19 mars 2018
Système de rémunération (autres qu'évolution)
22/05/2023
Un accord d'entreprise relatif aux negociations salariales 2023
Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
12/12/2022
Un avenant a l’accord du 11 juin 1998 relatif a l’amenagement et reduction du temps de travail revise par accord du 7 janvier 2011, complété de ses avenants.
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/12/2022
Un accord d'entreprise relatif a l’amenagement du temps de travail 2023
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Brevets
Appareil de chauffage electrique muni de zones de sortie d'air
Référence :
FR3043175
Dépôt :05/05/2017
Publication :08/11/2019
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :VINCENT AMINOT
Ensemble porte-serviettes et seche-serviettes le comprenant
Référence :
FR3070123
Dépôt :22/02/2019
Publication :30/08/2019
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :JULIEN LE ROUX
Dispositif de positionnement et de montage de chauffe-eau
Référence :
FR3037132
Dépôt :09/12/2016
Publication :26/07/2019
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :MICHEL MARQUES-DA-SILVA, AURORE GAUTRON, BERNARD FLEURY
Chauffe eau plat domestique a resistances indirectes immergees
Référence :
FR3045139
Dépôt :16/06/2017
Publication :05/07/2019
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :STEPHANE OBRIST, NATHALIE THOME
Dispositif de fixation d’accessoires a radiateur
Référence :
FR3066094
Dépôt :16/11/2018
Publication :14/06/2019
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :JEAN-PHILIPPE PELLERIN
Procede de regulation d'un chauffe-eau et chauffe-eau associe
Inventeur :BERNARD FLEURY, BENOIT WILLIAMSON, FREDERIC GOURVES, PATRICK PONTOREAU
Appareil de chauffage a facade suspendue
Référence :
FR3030692
Dépôt :24/06/2016
Publication :03/05/2019
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :JEAN-PHILIPPE PELLERIN
Appareil de chauffage a interface homme-machine embarquee escamotable
Référence :
FR3030693
Dépôt :24/06/2016
Publication :29/03/2019
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :JEAN-PHILIPPE PELLERIN
Bride chauffante et chauffe-eau equipe d'une telle bride
Référence :
FR3019630
Dépôt :09/10/2015
Publication :29/03/2019
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :CEDRIC GEOFFROY
Appareil de chauffage permettant un chauffage rapide et un chauffage lent et doux
Référence :
FR3030993
Dépôt :24/06/2016
Publication :29/03/2019
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :JEAN-PHILIPPE PELLERIN
Appareil de chauffage comprenant un bloc ventilo-convecteur et un dispositif de chauffage electrique, et procede correspondant
Référence :
FR2999682
Dépôt :20/06/2014
Publication :24/08/2018
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :GUILLAUME GATEL, SYLVAIN LEFEBVRE
Dispositif de support de chauffe-eau electrique
Référence :
FR2979978
Dépôt :15/03/2013
Publication :06/04/2018
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :ALBIN MUTTI, STEPHANE OBRIST
Dispositif pour la fixation d'un equipement sur une paroi verticale
Référence :
FR3043752
Dépôt :19/05/2017
Publication :06/04/2018
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :SEBASTIEN QUESTE
Procede de repartition de puissance entre deux corps de chauffe d'un appareil de chauffage et appareil de chauffage associe
Référence :
FR3047546
Dépôt :11/08/2017
Publication :09/02/2018
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :YANN DEVINES, SEBASTIEN GOEURY
Appareil de chauffage, de preference de type seche-serviette, pour le chauffage d'une salle de bain
Référence :
FR3045307
Dépôt :23/06/2017
Publication :29/12/2017
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :ANTOINE CHAGNEAU, VIRGILE HUMBERT, MAXIME BERNARD
Procede de regulation d'un appareil de chauffage en fonction de sa distance a un obstacle, et appareil de chauffage associe
Référence :
FR3045786
Dépôt :23/06/2017
Publication :29/12/2017
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :MICKAEL LE BOHEC
Element chauffant et chauffe-eau comportant un tel element chauffant
Référence :
FR3007828
Dépôt :02/01/2015
Publication :08/12/2017
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :CEDRIC GEOFFROY
Appareil de chauffage de type radiateur seche-serviette
Référence :
FR2999860
Dépôt :20/06/2014
Publication :20/10/2017
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :MAXIME BERNARD
Systeme de production d'eau chaude sanitaire couple a des panneaux photovoltaiques et procede d'amelioration du rendement d'un tel systeme de production d'eau chaude sanitaire
Référence :
FR3012585
Dépôt :01/05/2015
Publication :06/10/2017
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :BERNARD FLEURY, GUILLAUME GATEL
Seche-serviette electrique comprenant un ou plusieurs haut-parleurs
Référence :
FR3034641
Dépôt :14/10/2016
Publication :24/03/2017
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :MATHIEU COUGNAUD
Appareil de chauffage a interface homme-machine embarquee reversible lateralement
Référence :
FR3030694
Dépôt :24/06/2016
Publication :06/01/2017
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :JEAN-PHILIPPE PELLERIN
Procede et dispositif de detection d'un etat de colmatage d'un dispositif de recuperation de chaleur sur eaux grises
Référence :
FR3010503
Dépôt :13/03/2015
Publication :16/09/2016
Déposant :ATLANTIC INDUSTRIE
Inventeur :BERNARD FLEURY
Systeme de detection de toucher par effet capacitif pour dispositif electronique
