Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ZTI SARL

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Actes officiels publiés

01/01/2002
01/01/1993

Annonces légales parues

24/12/2015
Modifications et mutations diverses
13/12/2015
Jugement
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
04/01/2015
Jugement
L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
24/12/2013
Jugement
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Selarl TCA (Me François Tremelot) 9, place Duguesclin - 22000 Saint-Brieuc . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
02/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Procédures collectives

30/11/2015
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
02/12/2014
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition
L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
11/12/2013
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Selarl TCA (Me François Tremelot) 9, place Duguesclin - 22000 Saint-Brieuc . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Marques

zti
zti
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3497966
Enregistrée le : 30/04/2007
Expire le : 30/04/2007
Classes : 9, 38, 42
ZTI
ZTI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3168477
Enregistrée le : 10/06/2002
Expire le : 10/06/2002
Classes : 0, 9, 38, 42
ZTI
ZTI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3168479
Enregistrée le : 10/06/2002
Expire le : 10/06/2002
Classes : 0, 9, 38, 42
ZTI INFORMATIQUE ET TELECOMS
ZTI INFORMATIQUE ET TELECOMS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3168480
Enregistrée le : 10/06/2002
Expire le : 10/06/2002
Classes : 0, 9, 38, 42
ZTI LIBELLULE
ZTI LIBELLULE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97693024
Enregistrée le : 26/08/1997
Expire le : 26/08/1997
Classes : 9
ZTI INFORMATIQUE & TELECOM'S
ZTI INFORMATIQUE & TELECOM'S
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92405268
Enregistrée le : 07/02/1992
Expire le : 07/02/1992
Classes : 0, 35, 38, 42