Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
MOTA

MOTA

RUE DU DOUARD - 13400 AUBAGNE

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise MOTA

13/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
07/05/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
29/08/2022
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
17/06/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
17/02/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
18/01/2022
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement(s) de gérant(s)
30/11/2018
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) d'organe(s) de gestion, direction, administration ou contrôle
08/12/2015
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
- Modification(s) statutaire(s)
28/03/2008
Statuts mis à jour
- Modification de l'Age limite des mandats d'administrateurs - STATUTS A JOUR
13/08/2002
Statuts mis à jour
- MIS EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NRE ET REFONTE DES STATUTS.
18/07/2001
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DE L'AGE LIMITE POUR L'EXERCICE DES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR MISE A JOUR DES STATUTS

Actes officiels publiés

13/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/05/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
07/06/2024
19/12/2023
19/12/2023
15/09/2023
07/07/2023
01/12/2021
21/06/2013
- Fin de mandat d'administrateur
- Nomination(s) d'administrateur(s)
16/05/2011
- Fin de mandat d'administrateur
16/08/2002
- MODALITES ET PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.
18/10/1999
- SUPPLEANT
27/01/1993

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet