Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SOCIETE DE TRANSPORTS URBAINS DE COLMAR ET ENVIRONS (STUCE)
- Transfert du siège 10 rue des Bonnes Gens 68000 Colmar
27/04/2009
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Augmentation du capital social
04/09/2003
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration
- ACCEPTATION DES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR DE LA BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUT Modification de la composition du conseil d'administration
- LETTRE DE LA BANQ FEDERATIVE CREDIT MUT DU 11.12.2002 (NOMINATION REP PERMANENT) Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
04/03/2002
Statuts mis à jour
- AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL ET CONVERSION EN EUROS
28/06/1995
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social
- Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social
Bilans comptables
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
06/11/2023
11/05/2023
- désignation d'un nouvel administrateur pour la société Keolis
23/11/2022
23/11/2022
23/11/2022
24/03/2021
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
30/01/2017
06/11/2015
19/08/2015
10/12/2014
- Désignation du représentant permanent de la STUCE
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
- Nomination de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
- Désignation des membres de la CAC
05/12/2013
- Démission de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
20/05/2011
- Lettre de désignation d'un représentant permanent du 18/02/2011
20/05/2011
12/01/2011
01/03/2010
- changement représentant permanent de la BANQUE POULAIRE D ALSACE
01/03/2010
29/07/2008
- LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS DE PRESIDENT DU 21/04/08
- LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERAL DU 21/04/08
- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/06/2008
- EXTRAIT DU PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21/04/2008 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CA
07/03/2007
- Lettre d'acceptation des fonctions de directeur général
- Changement de directeur général
03/11/2006
- LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR
17/05/2005
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/09/2003
- LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS DE REPRESENTANT PERMANENT DU 07.07.2003 Modification de la composition du conseil d'administration
- LETTRE DE LA STE KEOLIS DU 13.03.2003 NOMMANT SON REPRESENTANT PERMANENT Modification de la composition du conseil d'administration
04/03/2002
- CHANGEMENT DE REPRESENTANTS PERMANENTS DE LA VILLE DE COLMAR
- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/04/2001
04/03/2002
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
- LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS DE REPRESENTANT PERMANENT DU 07/02/32Q2002
- COURRIER DE LA CAISSE D'EPARGNE DU 23/02/200128
04/03/2002
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
- LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS DE REPRESENTANT PERMANENT DU 28/02/2002
12/04/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
Annonces légales parues
09/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l’administration
10/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
09/01/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/01/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
07/10/2025
Avenant relatif a la prime de presenteisme 2025
Système de prime (autre qu'évolution)
27/05/2025
Accord relatif a la prime carburant
Autre, précisez
13/05/2025
Accord relatif au télétravail
Télétravail
08/04/2025
Protocole d'accord nao 2025
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
01/07/2024
Accord relatif à l'attribution de la prime de présentéisme
Système de prime (autre qu'évolution)
27/05/2024
Protocole d'accord issu des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
15/04/2024
Accord relatif à la prime de cooptation
Autre, précisez
15/04/2024
Avenant n° 4 a l'accord relatif a l’attribution de la prime de presenteisme
Système de prime (autre qu'évolution)
18/12/2023
Avenant n°3 à l'accord relatif à l'attribution de la prime de présentéisme
Système de prime (autre qu'évolution)
23/10/2023
Protocole d'accord issu des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/07/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2022 des membres de la délégation du personnel au comité social et economique et du conseil de discipline
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
09/05/2022
Protocole d'accord issu des negociations annuelle obligatoires pour l'annee 2022
Evolution des primes, Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
23/03/2021
Protocole d'accord issu des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2021
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
18/02/2021
Avenant n°1 de l'accord relatif à l'attribution de la prime de présentéisme 2017
Système de prime (autre qu'évolution)
08/05/2020
Protocole d'accord issu des nao 2020
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
28/05/2019
Protocole d'accord issu des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2019
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
22/01/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes femmes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
08/01/2019
Accord de mise en place du vote électronique élections professionnelles
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
19/06/2018
Accord relatif à la nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autre, précisez
13/06/2018
Accord relatif au report des élections professionnelles et à la prorogation des mandats
Droit syndical, IRP, expression des salariés
13/06/2018
Accord relatif au report des élections professionnelles et à la prorogation des mandats
