Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

CHAMPAGNE DANIEL BILLETTE

1 RUE DES COFFRES - 10200 URVILLE
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

01/03/2012
Statuts mis à jour
- CHANGEMENT DE DIRECTEUR
01/03/2012
Statuts mis à jour
- CHANGEMENT DE DIRECTEUR
29/08/2011
Statuts mis à jour
- Reconstitution de l'actif net
29/08/2011
Statuts mis à jour
- Reconstitution de l'actif net
06/12/2005
Statuts mis à jour
- Transformation en SAS
18/01/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

13/08/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/08/1996
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/11/1993
- APPEL DU SOLDE DU CAPITAL RESTANT A LIBERER
02/08/1993
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Annonces légales parues

14/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Marques

DANIEL BILLETTE
DANIEL BILLETTE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4449527
Enregistrée le : 27/04/2018
Expire le : 27/04/2018
Classes : 33
CHARLES AUGUSTE
CHARLES AUGUSTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94510107
Enregistrée le : 07/03/1994
Expire le : 07/03/1994
Classes : 33