Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

RHOVYL SAS

CHEMIN DU ROUGEA - 55310 TRONVILLE-EN-BARROIS
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

25/07/2016
Statuts mis à jour
- Reconstitution des capitaux propres Augmentation de capital Divers Divers
- Reconstitution des capitaux propres Augmentation de capital Divers Divers
- Reconstitution des capitaux propres Augmentation de capital Divers Divers
25/07/2016
Statuts mis à jour
- Reconstitution des capitaux propres Augmentation de capital Divers Divers
- Reconstitution des capitaux propres Augmentation de capital Divers Divers
- Reconstitution des capitaux propres Augmentation de capital Divers Divers
30/03/2012
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
30/03/2012
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
15/05/2003
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers
13/01/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
11/12/1997
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers

Bilans comptables

31/03/2025
Bilan complet
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

29/04/2024
17/09/2021
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
21/10/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/11/2013
- Continuation de la société malgré les pertes
04/10/2012
- Divers
- Divers
- Divers
13/09/2012
- Nomination de commissaire à la fusion
- Divers
13/09/2012
- Nomination de commissaire à la fusion
- Divers
13/09/2012
- Nomination de commissaire à la fusion
- Divers
16/07/2012
- Nomination de commissaire à la fusion
05/07/2012
- Apport en nature
15/07/2008
- Modification des commissaires aux comptes
30/07/2002
- Divers
- Divers
18/10/2001
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
03/08/2001
- Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2000
- Divers
- Divers
31/10/2000
- Divers
10/10/2000
- Divers
07/07/2000
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/1999
- Divers
02/06/1998
- Divers
- Divers
02/12/1997
- Divers
15/07/1996
- Divers
- Divers
18/10/1995
- Divers
- Divers
22/07/1993
- Divers

Annonces légales parues

09/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'adresse du siège
15/04/2016
Jugement
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Dechriste 3, rue du Cygne - CS 50065 - 55002 Bar-le-Duc Cedex .
07/10/2015
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
15/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2014
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Scp Bayle - Chanel - Bayle 153, rue André Bisiaux - Plateau de Haye - 54320 Maxéville avec les pouvoirs : de surveiller le débiteur dans sa gestion, mandataire judiciaire Me Dechriste 3, rue du Cygne - CS 50065 - 55002 Bar-le-Duc Cedex . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
12/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

22/09/2021
Négociation annuelle obligatoire 2020
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Formation professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle
25/08/2020
Negociation annuelle obligatoire 2020
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
18/09/2018
Negociation annuelle obligatoire 2018
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Procédures collectives

01/04/2016
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Dechriste 3, rue du Cygne - CS 50065 - 55002 Bar-le-Duc Cedex .
17/09/2015
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
07/11/2014
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Scp Bayle - Chanel - Bayle 153, rue André Bisiaux - Plateau de Haye - 54320 Maxéville avec les pouvoirs : de surveiller le débiteur dans sa gestion, mandataire judiciaire Me Dechriste 3, rue du Cygne - CS 50065 - 55002 Bar-le-Duc Cedex . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Marques

PULP UP
PULP UP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3486543
Enregistrée le : 07/03/2007
Expire le : 07/03/2007
Classes : 25
GERBE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99775196
Enregistrée le : 15/02/1999
Expire le : 15/02/1999
Classes : 3
INCELL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97677219
Enregistrée le : 09/05/1997
Expire le : 09/05/1997
Classes : 0, 22, 23
DRAIN UP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97662244
Enregistrée le : 05/02/1997
Expire le : 05/02/1997
Classes : 25
MP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96646661
Enregistrée le : 18/10/1996
Expire le : 18/10/1996
Classes : 0, 22, 23
RHOVYL MAILLE SP3 RHOVYL'UP
RHOVYL MAILLE SP3 RHOVYL'UP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96614705
Enregistrée le : 07/03/1996
Expire le : 07/03/1996
Classes : 0, 22, 23, 24, 25
RHOVYL'ECO
RHOVYL'ECO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94529015
Enregistrée le : 15/07/1994
Expire le : 15/07/1994
Classes : 0, 22, 23, 24, 25
RHOVYL'UP
RHOVYL'UP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94511010
Enregistrée le : 15/03/1994
Expire le : 15/03/1994
Classes : 0, 22, 23, 24, 25
RHOVYL'FR
RHOVYL'FR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94511011
Enregistrée le : 15/03/1994
Expire le : 15/03/1994
Classes : 0, 22, 23, 24, 25
RHOVYL'
RHOVYL'
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94511013
Enregistrée le : 15/03/1994
Expire le : 15/03/1994
Classes : 0, 22, 23, 24, 25
RHOVYL'AS
RHOVYL'AS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94511012
Enregistrée le : 15/03/1994
Expire le : 15/03/1994
Classes : 0, 22, 23, 24, 25
RHOVYL RHOVYL'ON
RHOVYL RHOVYL'ON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94509892
Enregistrée le : 08/03/1994
Expire le : 08/03/1994
Classes : 0, 22, 23, 24, 25
RHOVYL
RHOVYL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93490984
Enregistrée le : 05/11/1993
Expire le : 05/11/1993
Classes : 0, 22, 23, 24, 25
RHOVYLON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1596138
Enregistrée le : 07/06/1990
Expire le : 07/06/1990
Classes : 0, 22, 23, 24, 25
RETRACTYL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1596137
Enregistrée le : 07/06/1990
Expire le : 07/06/1990
Classes : 0, 22, 23, 24, 25
RHOVYL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1402616
Enregistrée le : 10/04/1987
Expire le : 10/04/1987
Classes : 0, 5, 10, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28
SECURACIDE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1327243
Enregistrée le : 18/10/1985
Expire le : 18/10/1985
Classes : 0, 9, 25