Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SYSTEMES D INFORMATION DES MUTUELLES ASSOCIEES (SIMA)

96 RUE SAINT GEORGES - 54000 NANCY
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

20/09/2019
Statuts mis à jour
- de 34 rue Stanislas 54000 Nancy à 96 rue Saint Georges 54000 Nancy
18/12/2018
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Admission de membres
- Démission de contrôleur de gestion
- réalisation des conditions suspensives prévues dans l'AG du 19/10/2017
- MMC / SAS PRAECONIS
- MUTUELLE MEDICO-CHIRURGICALE / MUT EST
- Règlement intérieur
22/01/2014
Statuts mis à jour
- Démission et nomination d'un nouvel administrateur - Nomination de nouveaux contrôleurs de gestion
- Entre la Mutuelle MMC et la SAS MMC DEVELOPPEMENT.COM
11/09/2013
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Démission de membre
25/03/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Démission d'un administrateur - Nomination d'un membre
25/03/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Démission d'un administrateur - Nomination d'un membre
30/03/2009
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
05/09/2008
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de DEVIENT : SYSTEME D'INFORMATION DES MUTUELLES ASSOCIEES - S.I.M.A
06/03/2008
Statuts mis à jour
- Transfert du siège de NANCY 54000 -du 137 RUE SAINT DIZIER AU 34 RUE STANISLAS
- DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
07/11/2006
Statuts mis à jour
- CHANGEMENT DE CONTROLEUR DE GESTION ET MISE A JOUR ARTICLE 7 CAPITAL SOCIAL
01/09/1999
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
21/12/1998
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- LES AUTRES DECISIONS NOMINATION D'UN TROISIEME ADMINISTRATEUR - MODIFICATIOPN ART 7 DES STATUTS (FUSION ABSORPTION DE LA MUTUELLE LORRAINE SANTE PAR LA MUITUELL
27/02/1997
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Actes officiels publiés

15/10/2019
04/10/2011
- Nomination d'un administrateur
05/04/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/10/2009
- Changement de contrôleur de gestion
30/03/2009
- Cession de parts
- ENTRE GIE GROUPE NOVAMUT ET LA MUTUELLE NOVAMUT
21/09/2007
- Nomination d'un administrateur
20/10/2005
- Modification de la composition du GIE
26/01/2004
21/02/2003
31/07/2002
23/01/2001
01/03/2000
16/02/1994
25/11/1993

Annonces légales parues

25/09/2019
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
21/12/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
31/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/10/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/04/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/04/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital
11/11/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/04/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital
24/09/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
19/03/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

Accords d’entreprise

27/05/2024
Avenant relatif à l'accord télétravail
Télétravail
27/05/2024
Accord d'entreprise relatif aux salaires effectifs 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
23/10/2023
Avenant n° 1 a l’accord d’entreprise relatif aux salaires effectifs 2023
Système de prime (autre qu'évolution)
03/07/2023
Un accord relatif à la prorogation des mandats des membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
03/07/2023
Un accord relatif au compte epargne temps
Compte épargne temps
26/06/2023
Accord d’entreprise relatif aux salaires effectifs 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
10/01/2022
Accord relatif au paiement de la rémunération annuelle sur 12 mois
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
27/12/2021
Accord relatif au télétravail
Télétravail
04/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la modification du régime de complémentaire santé collective
Couverture complémentaire santé - maladie

Marques

LUCY par SIMA
LUCY par SIMA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4562639
Enregistrée le : 25/06/2019
Expire le : 25/06/2019
Classes : 9, 35, 36, 42
SYSTEME D'INFORMATIONS DES MUTUELLES ASSOCIEES – de sigle S.I.M.A.
SYSTEME D'INFORMATIONS DES MUTUELLES ASSOCIEES – de sigle S.I.M.A.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3592593
Enregistrée le : 31/07/2008
Expire le : 31/07/2008
Classes : 35, 36, 38, 42