Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 4332B
MOOS
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Kbis
Statuts
Bilans
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Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
12/12/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
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17/12/2007
Statuts mis à jour
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31/12/2002
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DU CAPITAL
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21/02/2000
Statuts mis à jour
- AUGMENTATION DU CAPITAL ET CONVERSION EN EUROS
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05/12/1997
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
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Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
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31/12/2023
Bilan complet
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30/06/2018
Bilan complet
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30/06/2017
Bilan complet
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30/06/2015
Bilan complet
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30/06/2014
Bilan complet
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30/06/2013
Bilan complet
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30/06/2012
Bilan complet
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30/06/2011
Bilan complet
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30/06/2010
Bilan complet
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Actes officiels publiés
22/01/2024
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07/12/2023
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31/10/2023
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05/09/2023
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18/11/2020
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
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31/03/2017
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16/01/2017
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19/12/2016
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31/07/2014
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
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22/01/1999
- NOMINATION COMMISSAIRES AUX COMPTES
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26/01/1995
- REPT NUMERO 887 - CESSION DE PARTS SOCIALES
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Annonces légales parues
05/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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25/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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06/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination.
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08/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.
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13/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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18/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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23/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
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26/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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26/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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26/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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26/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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26/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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26/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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14/05/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital
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05/03/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l’administration
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09/01/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
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13/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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21/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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Marques
ARIANE
Statut :
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Numéro :
FR5049888
Enregistrée le :
24/04/2024
Expire le :
24/04/2024
Classes :
6, 19
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Système omboo
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3428983
Enregistrée le :
16/05/2006
Expire le :
16/05/2006
Classes :
0, 9, 37, 42
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MOOS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3428987
Enregistrée le :
16/05/2006
Expire le :
16/05/2006
Classes :
0, 9, 37, 42
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Brevets
Porte de garage basculante a deplacement lineaire
Référence :
FR3021340
Dépôt :
27/11/2015
Publication :
27/05/2016
Déposant :
ALBERT MOOS
Inventeur :
ALBERT MOOS
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Hublot agence pour equiper un panneau, tel que notamment un panneau de porte de garage ou simillaire
Référence :
FR2960016
Dépôt :
18/11/2011
Publication :
26/07/2013
Déposant :
ALBERT MOOS
Inventeur :
ALBERT MOOS
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