Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

FEUTRIE

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Annonces légales parues

25/08/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

12/08/2025
Avenant n°1 à l'accord activité partielle longue durée (apld-r)
Autre, précisez
10/06/2025
Un accord d'activité partielle longue durée (apld-r)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Durée collective du temps de travail, Autre, précisez
16/09/2024
Avenant relatif à la durée de l'accord activité partielle longue durée
Autre, précisez
28/11/2023
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et le hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
05/12/2022
Accord de programmation des horaires et du delai de prevenance dans le cadre du dispositif effacement electrique
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution)
06/06/2022
Avenant relatif à la durée de l'accord activité partielle longue durée
Autre, précisez
16/08/2021
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
24/05/2021
Avenant période de neutralisation activité partielle longue durée
24/05/2021
Avenant période de neutralisation activité partielle longue durée
Autre, précisez
05/11/2020
Activité partielle longue durée
Autre, précisez
23/10/2018
Accord egalite professionnelle femmes hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité

Marques

ECOLOR
ECOLOR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3340638
Enregistrée le : 11/02/2005
Expire le : 11/02/2005
Classes : 0, 23, 24
ecolor Des tissus teintés d'écologie
ecolor Des tissus teintés d'écologie
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3340648
Enregistrée le : 11/02/2005
Expire le : 11/02/2005
Classes : 0, 23, 24
ECOLOR 95
ECOLOR 95
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3340639
Enregistrée le : 11/02/2005
Expire le : 11/02/2005
Classes : 0, 23, 24
ecolor95 Des tissus teintés d'écologie
ecolor95 Des tissus teintés d'écologie
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3340641
Enregistrée le : 11/02/2005
Expire le : 11/02/2005
Classes : 0, 23, 24
LYS COULEUR
LYS COULEUR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3078042
Enregistrée le : 23/01/2001
Expire le : 23/01/2001
Classes : 0, 2, 9, 20, 24, 40, 42