Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE (HOPITAL PRIVE ESTUAIRE)
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
21/03/2022
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
21/03/2022
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
22/05/2018
Statuts mis à jour
- Démission de commissaire aux comptes suppléant Démission de commissaire aux comptes
- Démission de commissaire aux comptes suppléant Démission de commissaire aux comptes
24/02/2016
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
21/07/2015
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
15/11/2010
Statuts mis à jour
- Immat secondaire devient ppale
- Immat secondaire devient ppale
15/11/2010
Statuts mis à jour
- Immat secondaire devient ppale
- Immat secondaire devient ppale
07/07/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
07/07/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
12/10/2009
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
12/10/2009
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
12/10/2009
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
12/10/2009
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
12/10/2009
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
12/11/2002
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
16/01/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Conversion du capital en euros
- Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Conversion du capital en euros
- Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Conversion du capital en euros
12/08/1996
Statuts mis à jour
- Continuation de la société malgré les pertes Modification de la dénomination de la personne morale
- Continuation de la société malgré les pertes Modification de la dénomination de la personne morale
- Continuation de la société malgré les pertes Modification de la dénomination de la personne morale
- Continuation de la société malgré les pertes Modification de la dénomination de la personne morale
06/07/1995
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
- Divers
04/11/1994
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social
14/09/1993
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/07/1993
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
Bilans comptables
30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
20/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/05/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
13/04/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
02/07/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
09/12/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
28/02/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
22/05/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/02/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
23/02/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/12/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
07/11/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/09/2016
- Changement de commisaires aux comptes Divers
06/09/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
23/02/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
23/07/2014
- Divers
19/03/2014
- Continuation de la société malgré les pertes
19/03/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
07/02/2013
- Modification des commissaires aux comptes Divers
25/01/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
25/01/2012
- Divers
- Divers
25/01/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
Annonces légales parues
24/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
30/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
31/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/03/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/01/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
19/08/2025
Nao
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
17/01/2025
Accord d'intéressement
Intéressement
29/07/2024
Nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
28/11/2023
Nao 2023
Evolution des primes, Travail du dimanche, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Egalité salariale F/H
16/05/2022
Accord nao 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
17/01/2022
Accord negociation annuelles obligatoires 2021
Evolution des primes
28/08/2020
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
28/08/2020
Accord accompagnant la situation pandemique
Autre, précisez
23/07/2020
Accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2020
Autre, précisez, Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes
13/05/2020
Accord d’entreprise sur le dialogue social – la negociation collective et portant reconnaissance d’un unique etablissement
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
12/05/2020
Accord relatif a la mise en place du vote dematerialise par internet pour les elections professionnelles des membres de la delegation du personnel au comite social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
05/08/2019
Accord nao
Egalité salariale F/H, Evolution des primes, Travailleurs handicapés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
18/03/2019
Accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres ce et dp
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/09/2018
Accord cadre sur la périodicité des négociations obligatoires entre entreprise et les modalités d'organisation de ces négociations
Egalité salariale F/H, Calendrier des négociations, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
18/09/2018
Accord nao
Evolution des primes, Travailleurs handicapés, Egalité salariale F/H
11/09/2018
Avenant 2 a l' accord sur le temps de travail du 03/07/2017
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/08/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes/femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
10/07/2018
Accord de methode prealable a la nao 2018
Calendrier des négociations
14/03/2018
Avenant n°1 a l'accord relatif au temps de travail du 03/07/2017
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
