Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CHAUSS EUROP

CHAUSS EUROP

13 RUE DE COUPEAUVILLE - 76133 EPOUVILLE
02 35 47 30 15
chauss@chauss-europ.com
Statuts Bilans

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

01/02/2023
Statuts mis à jour
- Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
- Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
12/07/2021
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
12/08/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE DU 10/06/2015 LISTE DES SOUSCRIPTEURS ET ETAT DES VERSEMENTS DU 10/06/2015
- Augmentation de capital Divers
- Augmentation de capital Divers
17/07/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
23/02/2009
Statuts mis à jour
- Transfert du siège ZA coupeauville II 76133 Epouville
- Immat secondaire devient ppale
- Immat secondaire devient ppale
22/06/2006
Statuts mis à jour
- Transformation en SAS
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Transformation en SAS
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/07/2005
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DE LA DUREE DU MANDAT DES ADMINISTRATEURS
- Divers
- Divers
- Divers
22/10/2003
Statuts mis à jour
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS LEGALES EN VIGUEUR
- REFONTE COMPLET DES STATUTS ADOPTION DE CHACUN DES NOUVEAUX ARTICLES
- ADOPTION ARTICLE PAR ARTICLE DE LA NOUVELLE REDACTION DES STATUTS
- LA DIRECTION GENERALE CONTINUERA D'ETRE ASSUMEE PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
- Divers Divers Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers Divers Divers
07/08/2000
Statuts mis à jour
- Formation de la société Augmentation de capital
- Formation de la société Augmentation de capital
- ET CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Formation de la société Augmentation de capital
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
02/11/1999
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Modification de l'objet social
- Modification de l'objet social
08/09/1993
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Modification de l'objet social
- Modification de l'objet social
- Modification de l'objet social

Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet

Actes officiels publiés

03/06/2024
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
14/12/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/08/2014
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- 2 COURRIERS DU 26/06 ET 27/07/2014 D'ACCEPTATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT 2 ATTESTATIONS D'INSCRIPTION SUR LA LISTE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
- Changement de commisaires aux comptes Divers
09/12/2005
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général
- DEPART DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
- DEMISSION ET NOMINATION D'ADMINISTRATEURS
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
07/12/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales parues

28/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
23/01/2018
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 29/11/2017 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Dijon 1 le 15/12/2017 Dossier 2017 54343 Référence 2017 03854 Domicile du précédent propriétaire : Rue Ingénieur Bertin ZI BP 73 21604 Longvic Pour la réception des correspondances, domicile élu au cabinet Fidal 17C Rue Alain Savary Parc Artémis BP 1601 25010 Besancon
26/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
22/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
02/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/03/2009
Modifications et mutations diverses
Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Accords d’entreprise

14/11/2024
Accord forfait jours
Forfaits (en heures, en jours)

Marques

So What ?
So What ?
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4917899
Enregistrée le : 02/12/2022
Expire le : 02/12/2022
Classes : 25
jet7
jet7
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4885698
Enregistrée le : 20/07/2022
Expire le : 20/07/2022
Classes : 25
KOKORIKO
KOKORIKO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4418085
Enregistrée le : 09/01/2018
Expire le : 09/01/2018
Classes : 25
POUL'ETTE
POUL'ETTE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4418067
Enregistrée le : 09/01/2018
Expire le : 09/01/2018
Classes : 25
COSY FLEX
COSY FLEX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4177305
Enregistrée le : 29/04/2015
Expire le : 29/04/2015
Classes : 25
CHAUSSPASCHER VOS CHAUSSURES A PETITS PRIX !
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3770135
Enregistrée le : 29/09/2010
Expire le : 29/09/2010
Classes : 25, 35, 38
TANT DE FOLIES !
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3748671
Enregistrée le : 23/06/2010
Expire le : 23/06/2010
Classes : 25
TA'TRIBU
TA'TRIBU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3504094
Enregistrée le : 31/05/2007
Expire le : 31/05/2007
Classes : 25
LEA LA FRIPOUILLE
LEA LA FRIPOUILLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3504096
Enregistrée le : 31/05/2007
Expire le : 31/05/2007
Classes : 25
TAXIWAY
TAXIWAY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3298299
Enregistrée le : 14/06/2004
Expire le : 14/06/2004
Classes : 18
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3237217
Enregistrée le : 18/07/2003
Expire le : 18/07/2003
Classes : 25
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3237214
Enregistrée le : 18/07/2003
Expire le : 18/07/2003
Classes : 25
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3237222
Enregistrée le : 18/07/2003
Expire le : 18/07/2003
Classes : 25
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3237225
Enregistrée le : 18/07/2003
Expire le : 18/07/2003
Classes : 25
ZAZA TANGO
ZAZA TANGO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3218132
Enregistrée le : 31/03/2003
Expire le : 31/03/2003
Classes : 25
LULU CARAMEL
LULU CARAMEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3218130
Enregistrée le : 31/03/2003
Expire le : 31/03/2003
Classes : 25
LULU CARAMEL
LULU CARAMEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3217631
Enregistrée le : 27/03/2003
Expire le : 27/03/2003
Classes : 25
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3217637
Enregistrée le : 27/03/2003
Expire le : 27/03/2003
Classes : 25
Diane Carat
Diane Carat
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3217125
Enregistrée le : 25/03/2003
Expire le : 25/03/2003
Classes : 25
Diane Carat
Diane Carat
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3217121
Enregistrée le : 25/03/2003
Expire le : 25/03/2003
Classes : 25
DIANE CARAT
DIANE CARAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3213323
Enregistrée le : 05/03/2003
Expire le : 05/03/2003
Classes : 18
LULU CARAMEL
LULU CARAMEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3213326
Enregistrée le : 05/03/2003
Expire le : 05/03/2003
Classes : 18
NOCTIS
NOCTIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3196621
Enregistrée le : 28/11/2002
Expire le : 28/11/2002
Classes : 25
NOCTIS
NOCTIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3196622
Enregistrée le : 28/11/2002
Expire le : 28/11/2002
Classes : 25
Nina Blue
Nina Blue
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3183365
Enregistrée le : 13/09/2002
Expire le : 13/09/2002
Classes : 25