Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCEA DOMAINE DE LA MOTTE

35 RUE DU RUISSEAU - 89800 BEINE
Statuts

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

25/01/2021
Statuts mis à jour
- Démission de co-gérant
- Cession ou donation de parts Entre Bernard MICHAUT, Françoise DUPATY et Anaïs MICHAUT, Cyrielle MICHAUT, Adrien MICHAUT
06/09/2018
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Démission de co-gérant
- Transfert du siège social
- Cession ou donation de parts Entre Guillaume MICHAUT et Adrien MICHAUT
22/11/2011
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
22/11/2011
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
22/11/2011
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
15/07/2011
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
15/07/2011
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
15/07/2011
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
15/07/2011
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
15/07/2011
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
03/05/2011
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
18/02/2011
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
18/02/2011
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
18/02/2011
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts

Actes officiels publiés

26/09/2001

Annonces légales parues

05/01/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
03/02/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/09/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution), l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
02/12/2011
Modifications et mutations diverses
Changement de co-gérant
28/02/2011
Modifications et mutations diverses
Changement de co-gérant

Accords d’entreprise

23/10/2023
Accord d’entreprise relatif aux contrats de travail a la tache et aux conditions d’emploi des salaries affectes a ces postes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marques

Domaine Michaut Fréres
Domaine Michaut Fréres
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4700563
Enregistrée le : 12/11/2020
Expire le : 12/11/2020
Classes : 33
Domaine de la Motte FAMILLE MICHAUT
Domaine de la Motte FAMILLE MICHAUT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4700564
Enregistrée le : 12/11/2020
Expire le : 12/11/2020
Classes : 33