Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
18/11/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Nomination(s) de gérant(s)
- Démission(s) de gérant(s)
18/11/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Nomination(s) de gérant(s)
- Démission(s) de gérant(s)
18/11/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Nomination(s) de gérant(s)
- Démission(s) de gérant(s)
18/11/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Nomination(s) de gérant(s)
- Démission(s) de gérant(s)
01/10/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- APPORT EN NATURE
01/10/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- APPORT EN NATURE
01/10/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- APPORT EN NATURE
01/10/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- APPORT EN NATURE
01/10/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- APPORT EN NATURE
09/01/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
25/08/2005
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- PV DE GERANCE EN DATE DU 08.07.05
- Nomination(s) de gérant(s)
17/01/2001
Statuts mis à jour
- CONTRAT D'APPORT Augmentation de capital Transfert du siège LA ROCHELLE 49 BOULEVARD JOFFRE
- CONTRAT D'APPORT Augmentation de capital Transfert du siège LA ROCHELLE 49 BOULEVARD JOFFRE
- CONTRAT D'APPORT Augmentation de capital Transfert du siège LA ROCHELLE 49 BOULEVARD JOFFRE
11/12/1996
Statuts mis à jour
- Cession de parts
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
27/12/2022
- Démission(s) de gérant(s)
14/11/2000
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 22.10.00, SUR L'APPORT DE FONDS DE COMMERCE PAR MME SIGOGNEAU ANNE-MARIE
Annonces légales parues
07/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2014
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
10/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/03/2012
Jugement
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ANS nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Armel Dolley 44, rue de Gigant - 44100 Nantes .
27/01/2012
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
11/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2011
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Maître Armel Dolley 44, rue de Gigant - 44100 Nantes avec les pouvoirs : de surveiller le débiteur dans sa gestion, mandataire judiciaire Scp Gisèle Courret-Guguen Et Delphine Raymond 10, promenoir du Drakkar - place de la Petite SIRENE - 17000 La Rochelle . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
03/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
21/02/2022
Amenagement/revision de la duree du travail et amenagement des dispositions prevues par l'accord cadre du 16 juin 2016 relatif a la duree et l'organisation du travail dans les activites du transport sanitaire portant avenant a
Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Procédures collectives
13/03/2012
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ANS nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Armel Dolley 44, rue de Gigant - 44100 Nantes .
03/01/2012
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
08/03/2011
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Maître Armel Dolley 44, rue de Gigant - 44100 Nantes avec les pouvoirs : de surveiller le débiteur dans sa gestion, mandataire judiciaire Scp Gisèle Courret-Guguen Et Delphine Raymond 10, promenoir du Drakkar - place de la Petite SIRENE - 17000 La Rochelle . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.