Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
19/12/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
09/02/2024
- Changement de président
27/06/2016
- Nomination(s) d'administrateur(s)
23/06/2015
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
03/07/2014
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes Fin des mandats d'un des Commissaire aux Comptes titulaire et d'un des Commissaire aux Comptes Suppléant
19/08/2013
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
12/06/2012
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
- Changement de directeur général
12/06/2012
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
- Changement de directeur général
19/05/2008
17/04/2007
16/02/2006
31/10/2005
16/04/2004
04/03/2004
07/05/2003
17/06/2002
24/01/2002
20/10/2000
09/05/2000
27/01/1999
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/01/1997
23/12/1996
17/10/1996
Annonces légales parues
26/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
09/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
26/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
20/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le nom commercial, la forme juridique et l'administration
07/07/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
22/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
07/10/2025
Avenant n°3 a l'accord collectif portant rupture conventionelle collective incluant le conge mobilite du 13/12/2024
Rupture conventionnelle collective
03/06/2025
Accord sur la negociation obligatoire 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
22/04/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif portant rupture conventionnelle collective incluant le congé de mobilité , signé le 13/12/2024
Autre, précisez
25/03/2025
Avenant n°1 a l accord collectif portant rupture conventionnelle collective incluant le conge mobilite du 13/12/24
Rupture conventionnelle collective
18/03/2025
Avenant n°8 à l'accord relatif au régime collectif de remboursement des frais médicaux de sercel sas, signé le 30/11/2007
Couverture complémentaire santé - maladie
03/02/2025
Avenant n°9 à l'accord relatif au régime collectif de remboursement des frais medicaux de sercel sas du 12/10/2007
Couverture complémentaire santé - maladie
03/02/2025
Avenant n°1 a l'accord collectif d'entreprise instituant un regime de prevoyance complementaire "incapacite, invalidite et deces" du 28/03/2023
Prévoyance collective, autre que santé maladie
17/01/2025
Accord collectif portant rupture conventionnelle collective incluant le conge de mobilite
Avenant n°7 a l'accord relatif au regime collectif de remboursement des frais medicaux de sercel sas
Couverture complémentaire santé - maladie
23/01/2023
Accord portant prorogation des mandats des comités sociaux et économique d'établissements des établissements de la société sercel, du comité économique et social central et des représentants de proximité
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
04/07/2022
Accord collectif relatif au teletravail au sein de sercel sas
Télétravail
05/04/2022
Accord sur la negociation obligatoire 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Travail du dimanche, Indemnités (dont kilométrique)
17/01/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
06/12/2021
Accord relatif a la gestion previsionnelle des emplois et competences sercel
GPEC
12/02/2021
Accord collectif relatif au télétravail au sein de sercel sas
Télétravail
Marques
Accel
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5151137
Enregistrée le :27/05/2025
Expire le :27/05/2025
Classes :
9,
41,
42
SERCEL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4981009
Enregistrée le :28/07/2023
Expire le :28/07/2023
Classes :
7,
9,
12,
35,
37,
39,
41,
42
S SERCEL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4981015
Enregistrée le :28/07/2023
Expire le :28/07/2023
Classes :
7,
9,
12,
35,
37,
39,
41,
42
QuietSea
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4154838
Enregistrée le :06/02/2015
Expire le :06/02/2015
Classes :
9,
42
QUIET SEA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4099614
Enregistrée le :20/06/2014
Expire le :20/06/2014
Classes :
9,
42
X-Tech
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4022703
Enregistrée le :26/07/2013
Expire le :26/07/2013
Classes :
9,
42
QuietSeis
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4021765
Enregistrée le :23/07/2013
Expire le :23/07/2013
Classes :
9,
42
GEOWAVE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3781494
Enregistrée le :12/11/2010
Expire le :12/11/2010
Classes :
9,
12,
42
SERCEL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3680142
Enregistrée le :30/09/2009
Expire le :30/09/2009
Classes :
9
SERCEL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3678340
Enregistrée le :23/09/2009
Expire le :23/09/2009
Classes :
9
MAXIWAVE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3587002
Enregistrée le :08/07/2008
Expire le :08/07/2008
Classes :
9,
12,
42
NAUTILUS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3457319
Enregistrée le :18/10/2006
Expire le :18/10/2006
Classes :
9
SeaRay
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3437163
Enregistrée le :26/06/2006
Expire le :26/06/2006
Classes :
0,
9,
42
SlimWave
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3397784
Enregistrée le :15/12/2005
Expire le :15/12/2005
Classes :
0,
9,
12,
42
SERCEL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR97704655
Enregistrée le :18/11/1997
Expire le :18/11/1997
Classes :
9
S SERCEL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1436900
Enregistrée le :24/11/1987
Expire le :24/11/1987
Classes :
0,
7,
9
Brevets
Procede et systeme de detection d'evenement sismique
Connecteur, ainsi que cable et boitier pour l'exploration terrestre comportant chacun un tel connecteur
Référence :
FR2981212
Dépôt :12/04/2013
Publication :22/11/2013
Déposant :SERCEL
Inventeur :DANIEL PENNEC
Module d'acquisition de donnees et connecteur de cable pour la fixation au module
Référence :
FR2963681
Dépôt :10/02/2012
Publication :31/08/2012
Déposant :SERCEL
Inventeur :HUBERT DIEULANGARD, FABIEN LE MOINE, DANIEL PENNEC
Procede d'aide au positionnement d'antennes acoustiques lineaires remorquees, comprenant une etape de definition et une etape de generation de cycles acoustiques distincts
Référence :
FR2947390
Dépôt :31/12/2010
Publication :01/07/2011
Déposant :SERCEL
Inventeur :GAETAN MELLIER, GILLES POETE
Systeme d'acquisition de donnees sismiques comprenant des modules associes a des boitiers relies a des capteurs, les modules etant autonomes en alimentation, synchronisation et memorisation.
Référence :
FR2938928
Dépôt :28/05/2010
Publication :21/01/2011
Déposant :SERCEL
Inventeur :DANIEL BOUCARD
Flute sismique formee de sections comprenant une gaine principale revetue d'une gaine externe formee d'un materiau thermoplastique charge par un materiau biocide
