Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D AIX

14 RUE CHARLOUN RIEU - 13100 AIX-EN-PROVENCE

Documents gratuits

Extrait Datalegal

Contacts entreprises

Convention collective

Numéro TVA intracommunautaire

Numéro EORI

Avis de situation Sirene

Extrait RNE

Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité

Extrait Kbis

Estimation des encours financiers

Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

24/06/2024

Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et au télétravail

Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques

Marques

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5075599

Enregistrée le : 09/08/2024

Expire le : 09/08/2024

Classes : 28, 41, 45

GHINS - Gaming House de l'Insertion

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5075604

Enregistrée le : 09/08/2024

Expire le : 09/08/2024

Classes : 28, 41, 45