Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Entreprises
Dirigeants
Services
Mon compte
Démo
S'abonner
Accueil
Entreprises du code NAF 7112A
CABINET BROCAS - SOUNY
CABINET BROCAS - SOUNY
10 RUE MARCELLIN BERTHELOT - 69120 VAULX-EN-VELIN
04 37 45 15 15
lyon9@brocasgeometre.fr
Télécharger le Kbis
Statuts
Bilans
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
16/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
Télécharger
15/06/2023
Statuts mis à jour
- Modification des statuts Cession de parts
- Modification des statuts Cession de parts
- Modification des statuts Cession de parts
Télécharger
03/08/2017
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
Télécharger
09/09/2013
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
Télécharger
02/05/2012
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
Télécharger
02/05/2012
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
Télécharger
02/05/2012
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
Télécharger
02/05/2012
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
Télécharger
20/01/2006
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Conversion du capital en euros
- Conversion du capital en euros
Télécharger
17/05/1999
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
Télécharger
27/11/1996
Statuts mis à jour
- fusion absorption
- fusion absorption
- fusion absorption
Télécharger
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
Télécharger
31/12/2022
Bilan complet
Télécharger
Actes officiels publiés
11/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
Télécharger
16/06/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
Télécharger
25/02/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
Télécharger
16/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
Télécharger
05/12/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société
Télécharger
19/09/1996
- fusion absorption
Télécharger
17/07/1996
- fusion absorption
Télécharger
20/06/1996
Télécharger
Annonces légales parues
13/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
Télécharger
18/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
Télécharger
19/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
Télécharger
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
16/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
31/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
17/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
21/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
09/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
14/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
03/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
11/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
09/10/2013
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
Télécharger
03/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
27/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
27/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
24/05/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la dénomination.
Télécharger
24/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
28/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
01/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
01/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger