Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES

AVENUE DU MAUZAC - 11300 LIMOUX
04 68 74 63 00
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Statuts de l’entreprise

19/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
09/09/2020
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
24/08/2018
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
- constatation de la variation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
14/02/2017
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
- LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES
- Réduction du capital social
14/02/2017
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
- LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/07/2013
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
09/02/2012
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- mise en conformité slon l'arrêté du 23.04.2008
09/02/2012
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- mise en conformité slon l'arrêté du 23.04.2008
15/09/2006
Statuts mis à jour

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan consolidé

Actes officiels publiés

19/08/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
19/08/2024
06/06/2024
09/02/2024
07/06/2022
- Changement de président
07/04/2022
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/07/2021
18/08/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
16/05/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/02/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/01/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/01/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/08/2017
- Nomination(s) d'administrateur(s)
08/09/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
- Nomination(s) d'organe(s) de gestion, direction, administration ou contrôle
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination de président
- Nomination du bureau
08/09/2016
- Nomination(s) d'organe(s) de gestion, direction, administration ou contrôle
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination de président
- Nomination du bureau
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
06/09/2016
- Démission(s) d'administrateur(s)
06/09/2016
- Démission(s) d'administrateur(s)
01/07/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/07/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/07/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
06/05/2015
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- nomination secrétaire adjoint - RIBES Pierre
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
06/05/2015
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- nomination secrétaire adjoint - RIBES Pierre
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
06/05/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modifications relatives au conseil d'administration
- nomination secrétaire adjoint - RIBES Pierre
06/05/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modifications relatives au conseil d'administration
- nomination secrétaire adjoint - RIBES Pierre
05/02/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président

Annonces légales parues

26/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

19/06/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
Travailleurs handicapés
19/06/2023
Accord interne vendanges 2023
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
07/01/2019
Accord relatif au développement de la qualité de vie au travail
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Classifications, Droit à la déconnexion et outils numériques

Marques

PURE VELVET
PURE VELVET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5061758
Enregistrée le : 12/06/2024
Expire le : 12/06/2024
Classes : 33
ARQU'ANGE
ARQU'ANGE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4871439
Enregistrée le : 23/05/2022
Expire le : 23/05/2022
Classes : 33
SCARLETTE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4805160
Enregistrée le : 04/10/2021
Expire le : 04/10/2021
Classes : 33
CUVEE DU SOLEIL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4805161
Enregistrée le : 04/10/2021
Expire le : 04/10/2021
Classes : 33
Petit Péchard
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4784429
Enregistrée le : 12/07/2021
Expire le : 12/07/2021
Classes : 33
CHARDO BY SIEUR D'ARQUES
CHARDO BY SIEUR D'ARQUES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4762469
Enregistrée le : 03/05/2021
Expire le : 03/05/2021
Classes : 33
AIR NOUVEAU
AIR NOUVEAU
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4640360
Enregistrée le : 20/04/2020
Expire le : 20/04/2020
Classes : 33
LES BONITES
LES BONITES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4403414
Enregistrée le : 10/11/2017
Expire le : 10/11/2017
Classes : 33
A
A
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4300650
Enregistrée le : 20/09/2016
Expire le : 20/09/2016
Classes : 33
Toques et Toqués
Toques et Toqués
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4088013
Enregistrée le : 30/04/2014
Expire le : 30/04/2014
Classes : 33, 41, 43
OCEANIQUE
OCEANIQUE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3994911
Enregistrée le : 03/04/2013
Expire le : 03/04/2013
Classes : 33
HAUTE VALLEE
HAUTE VALLEE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3994918
Enregistrée le : 03/04/2013
Expire le : 03/04/2013
Classes : 33
MEDITERRANEEN
MEDITERRANEEN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3994917
Enregistrée le : 03/04/2013
Expire le : 03/04/2013
Classes : 33
AVANT PREMIERE BULLE
AVANT PREMIERE BULLE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3987710
Enregistrée le : 05/03/2013
Expire le : 05/03/2013
Classes : 33
L'Oracle
L'Oracle
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3977350
Enregistrée le : 25/01/2013
Expire le : 25/01/2013
Classes : 33
VENDREDI SIEUR D ARQUES
VENDREDI SIEUR D ARQUES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3966066
Enregistrée le : 04/12/2012
Expire le : 04/12/2012
Classes : 33
VENDREDI 18 59 SIEUR D ARQUES
VENDREDI 18 59 SIEUR D ARQUES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3966068
Enregistrée le : 04/12/2012
Expire le : 04/12/2012
Classes : 33
LE PURGATOIRE
LE PURGATOIRE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3918407
Enregistrée le : 07/05/2012
Expire le : 07/05/2012
Classes : 33
LES AURIOLLES
LES AURIOLLES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3917647
Enregistrée le : 03/05/2012
Expire le : 03/05/2012
Classes : 33
LE PETIT TOQUÉ
LE PETIT TOQUÉ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3888384
Enregistrée le : 12/01/2012
Expire le : 12/01/2012
Classes : 32, 33
LA PETITE GOURMANDE TENDRE ET FRUITEE
LA PETITE GOURMANDE TENDRE ET FRUITEE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3856616
Enregistrée le : 05/09/2011
Expire le : 05/09/2011
Classes : 32, 33
PREMIERE BULLE
PREMIERE BULLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3853262
Enregistrée le : 17/08/2011
Expire le : 17/08/2011
Classes : 33
PREMIERE BULLE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3853343
Enregistrée le : 17/08/2011
Expire le : 17/08/2011
Classes : 33
BULLE N° 1
BULLE N° 1
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3853268
Enregistrée le : 17/08/2011
Expire le : 17/08/2011
Classes : 33
COEUR DE BULLE
COEUR DE BULLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3821263
Enregistrée le : 06/04/2011
Expire le : 06/04/2011
Classes : 32, 33