Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

02/06/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
24/09/2007
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités fusion absorption
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités fusion absorption
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités fusion absorption
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités fusion absorption
01/08/2006
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/07/2005
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
02/09/2004
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/07/2003
Statuts mis à jour
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

Bilans comptables

31/01/2024
Bilan complet
31/01/2023
Bilan complet
31/01/2022
Bilan complet
31/01/2021
Bilan complet
31/01/2019
Bilan complet
31/01/2018
Bilan complet
31/01/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

16/11/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/05/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2015
- Modification des commissaires aux comptes
02/07/2009
- Modification des commissaires aux comptes
02/07/2009
- Modification des commissaires aux comptes
18/07/2007
- Apport en nature
19/11/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/07/2002
31/01/2001
11/12/2000
13/11/2000
05/09/1997
29/08/1996
18/07/1996
26/06/1996
18/06/1993

Annonces légales parues

05/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/12/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/07/2020
Jugement
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
04/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
18/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/04/2019
Jugement
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
09/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2016
Jugement
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
23/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2011
Jugement
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans, nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Bauland Gladel Martinez Représentée par Me Bauland Eric 40 rue de Bonnel 69003 Lyon
21/11/2010
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
27/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Procédures collectives

25/06/2020
Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
04/04/2019
Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
12/05/2016
Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
10/02/2011
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans, nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Bauland Gladel Martinez Représentée par Me Bauland Eric 40 rue de Bonnel 69003 Lyon
10/11/2010
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
10/09/2009
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Bauland Eric 40 rue de Bonnel 69003 LYON avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Me Noiraix-Pey Martine 1750 route de Riottier 69400 LIMAS. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Marques

L'ATELIER DE LA MODE
L'ATELIER DE LA MODE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4789382
Enregistrée le : 29/07/2021
Expire le : 29/07/2021
Classes : 25
COCO CALINE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4714257
Enregistrée le : 19/12/2020
Expire le : 19/12/2020
Classes : 24
MERI SCA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3801938
Enregistrée le : 28/01/2011
Expire le : 28/01/2011
Classes : 24, 25
GREG
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3801937
Enregistrée le : 28/01/2011
Expire le : 28/01/2011
Classes : 5, 24, 25
Lisa Chesnay FRANCE
Lisa Chesnay FRANCE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3600108
Enregistrée le : 03/10/2008
Expire le : 03/10/2008
Classes : 24, 25
France Rivoire
France Rivoire
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3284590
Enregistrée le : 07/04/2004
Expire le : 07/04/2004
Classes : 0, 24, 25
GUY DUBOUIS
GUY DUBOUIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3284591
Enregistrée le : 07/04/2004
Expire le : 07/04/2004
Classes : 0, 24, 25
GREGORY PAT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3117206
Enregistrée le : 17/08/2001
Expire le : 17/08/2001
Classes : 0, 14, 18, 20, 21, 28
VENT FORCE 7
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3081902
Enregistrée le : 09/02/2001
Expire le : 09/02/2001
Classes : 0, 14, 18, 20, 28
VENT FORCE 7
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3076293
Enregistrée le : 12/01/2001
Expire le : 12/01/2001
Classes : 25
MERI & S CA
MERI & S CA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3042826
Enregistrée le : 21/07/2000
Expire le : 21/07/2000
Classes : 0, 24, 25
COULEURS DU TEMPS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98766699
Enregistrée le : 29/12/1998
Expire le : 29/12/1998
Classes : 16, 25, 36
GREGORY PAT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1688308
Enregistrée le : 21/08/1991
Expire le : 21/08/1991
Classes : 0, 3, 24, 25