Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de dénomination en celle de MAHLE FRANCE SAS
07/09/2009
Statuts mis à jour
- AU 29/07/2009
- CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE ETABLI PAR LE COMMISSAIRE AUX COMTPES DU 30/07/09
- TRAITE DE FUSION DU 05/06/2009
- P.V. DES DECISIONS DE L'ASSOCIEE UNIQUE DU 27/07/2009
- P.V. DES DECISIONS DE L'ASSOCIEE UNIQUE DU 29/07/2009 AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
27/05/2009
Statuts mis à jour
- AU 30/06/2008
- Changement relatif à l'activité
15/07/2004
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration
- DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 15 JUIN 2004 Modification de la composition du conseil d'administration
04/11/2003
Statuts mis à jour
- Transfert du siège à INGERSHEIM -68040- 175, ROUTE DE COLMAR - A COMPTER DU 01/09/2003
- P.V. DES DELIBERATIONS ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE EN DATE DU 11/06/2003 Transfert du siège à INGERSHEIM -68040- 175, ROUTE DE COLMAR - A COMPTER DU 01/09/2003
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
28/12/2022
- Nomination de président
- Démission de président
05/05/2020
- Changement de président
19/11/2018
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
12/11/2018
- Nomination de directeur général
- Démission de directeur général
31/08/2017
31/08/2017
- Modification(s) statutaire(s)
05/10/2016
24/05/2016
02/07/2015
13/01/2015
13/01/2015
08/07/2014
- Démission de président
- Nomination de président
02/12/2013
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
25/11/2013
22/01/2013
03/02/2012
03/02/2012
- DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 12 DECEMBRE 2011
- DECISIONS DU PRESIDENT DU 12 DECEMBRE 2011
10/06/2011
10/06/2011
- Changement de président
12/01/2011
- DECISIONS DU PRESIDENT EN DATE DU 16 DECEMBRE 2010
12/01/2011
26/01/2010
27/10/2009
27/10/2009
- CONCLU ENTRE LA STE MAHLE SAS STE ABSORBANTE ET LA STE MAHLE FRANCE SARL
07/09/2009
Annonces légales parues
06/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
01/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
22/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/11/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital
17/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l’administration
06/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2015
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
12/02/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/02/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/01/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
19/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
24/06/2025
Convention négociations annuelles 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
15/07/2024
Accord relatif au fonctionnement du comité de groupe de mahle en france
Droit syndical, IRP, expression des salariés
15/07/2024
Accord de renouvellement relatif à la reconnaissance du comité de groupe mahle france du 19 juin 2024
Droit syndical, IRP, expression des salariés
10/06/2024
Prorogation des mandats des membres du comité de groupe
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/06/2024
Accord collectif relatif au vote électronique dans le cadre des élections des membres du comité social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
29/04/2024
Convention négociations annuelles 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/04/2024
Accord de prorogation des mandats des membres du comite de groupe
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
29/01/2024
Accord de prorogation des mandats des membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/12/2023
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
24/07/2023
Convention négociations annuelles 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions Egalité professionnelle
29/08/2022
Convention négociations annuelles 2022
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
23/05/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'indemnités kilométriques
Indemnités (dont kilométrique)
17/02/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
Télétravail
01/05/2020
Accord relatif au fonctionnement du comité de groupe mahle gmbh en france
Droit syndical, IRP, expression des salariés
01/05/2020
Accord relatif à la reconnaissance du groupe mahle gmbh en france et à la mise en place d'un comité de groupe
Autre, précisez
29/11/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
30/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
GPEC
29/07/2019
Accord relatif aux négociations annuelles 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/07/2019
Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
23/10/2018
Convention négociations annuelles 2018
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
