Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- STATUTS A JOUR EN LIEU ET PLACE DE CEUS DEPOSES LE 21.07.2003 EN RAISOND'UNE ERREUR MATERIELLE
21/07/2003
Statuts mis à jour
- Transformation en SAS
31/12/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
12/02/2001
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DE L'ARTICLE 13 DES STATUTS
Bilans comptables
28/02/2023
Bilan complet
28/02/2020
Bilan complet
28/02/2019
Bilan complet
28/02/2018
Bilan complet
Actes officiels publiés
19/07/2022
- Changement de président
20/08/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/06/2015
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Fin de mandat de directeur général
07/09/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/11/2002
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DU 23/10/2002.
09/03/2001
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
13/04/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/02/1995
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
Annonces légales parues
30/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
24/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/10/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/05/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital
Accords d’entreprise
01/07/2025
Risques professionnels
Accords de méthode (pénibilité), Stress, risques psycho-sociaux, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
27/05/2025
Nao 2025
Autre, précisez
20/01/2025
Avenant accord compte epargne temps
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
28/10/2024
Gepp & mixité des métiers
GPEC, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Travailleurs handicapés, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Accords de méthode (PSE), Autres dispositions emploi, Performance collective (accord de compétitivité), Rupture conventionnelle collective
06/05/2024
Accord relatif à la nao 2024
Autre, précisez
29/04/2024
Accord relatif à la négociation annuelle 2023
Autre, précisez
25/03/2024
Accord qvct
Autre, précisez
05/02/2024
Accord objectifs égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
09/10/2023
Organisation négociations obligatoires
Autre, précisez
01/05/2023
Accord ppv
Autre, précisez
23/01/2023
Accord sur les mesures d'anticipation sur les nao 2023
Autre, précisez
14/11/2022
Négociation annuelle obligatoire
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
24/01/2022
Accord compte epargne temps
Compte épargne temps
06/12/2021
Accord relatif aux modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Autre, précisez
13/04/2021
Nao 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
24/02/2021
Accord entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
03/06/2020
Nao 2020
01/05/2020
Accord qualité de vie au travail
24/02/2020
Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
08/07/2019
Accord de methode
29/05/2019
Nao2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Intéressement, PEE ou PEG, Participation, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
24/04/2019
Nao 2019
21/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2019
Accord relatif à l'organisation et au fonctionnement du cse
