Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
18/11/2024
Accord collectif portant sur la mise en place d un regime d astreinte
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/06/2024
Zccord d'entreprise 2024 malichaud atlantique
Autre, précisez
04/03/2024
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
18/12/2023
Accord d'entreprise 2023
Autre, précisez
23/10/2023
Accord de performance collective de l'entreprise malichaud atlantique
Autres dispositions emploi, Autre, précisez, Performance collective (accord de compétitivité)
05/09/2022
Accord relatif aux heures supplementaires pour le personnel production senior
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
05/09/2022
Accord d’entreprise portant sur les heures supplementaires et le repos compensateur de remplacement
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
27/06/2022
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
28/03/2022
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
28/03/2022
Accord d'entreprise 2022
Autre, précisez
07/02/2022
Accord d'entreprise 2021
Autre, précisez
04/02/2021
Accord d'entreprise 2020 malichaud atlantique
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
04/02/2021
Accord d'entreprise sur la prise des congés pays
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
14/10/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du dispositif d'activité partielle longue durée (apld)
Autre, précisez, Autres dispositions emploi
27/02/2020
Accord d'entreprise sur l'églité professionnelle hommes-femmes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité
25/02/2020
Accord d'entreprise 2019 malichaud atlantique
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/04/2018
Negociation annuelle obligatoire
Non discrimination - Diversité, Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
